Rapports d'information

Session 2020 - 2021

Grand Paris Express : des coûts à maîtriser, un financement à consolider

fait au nom de la Commission des finances par Emmanuel Capus

Allégations nutritionnelles et de santé : pour une application effective de la réglementation

fait au nom de la Commission des affaires européennes par Pierre Médevielle

Session 2019 - 2020

Les collectivités territoriales face au Covid-19

fait au nom de la Délégation  aux collectivités territoriales et à la décentralisation par Daniel Chasseing

L'Inde, un partenaire stratégique

fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par Joël Guerriau

Suivi de l'impact géopolitique de la crise sanitaire pour l'Union européenne

fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par Joël Guerriau

Violences envers les femmes et les enfants : un confinement sans fin

fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes par Claude Malhuret

L'extension des horaires d'ouverture des bibliothèques publiques : une politique d'inclusion culturelle, sociale et territoriale à conforter

fait au nom de la Commission de la culture par Colette Mélot

10 premiers jours d'état d'urgence sanitaire : premiers constats - Analyse des décrets et ordonnances 

fait au nom de la Commission des lois par Dany Wattebled

Mieux organiser la Nation en temps de crise

fait au nom de la Commission des lois par Dany Wattebled

Covid-19 : deuxième rapport d'étape sur la mise en oeuvre de l'état d'urgence sanitaire

fait au nom de la Commission des lois par Dany Wattebled

Session 2018 - 2019

L'inspection du travail : un modèle à renforcer

fait au nom de la Commission des finances par Emmanuel Capus

Colombie : une paix encore fragile

fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par Joël Guerriau

Session 2017 - 2018

Les maisons de l'emploi : renforcer leur gouvernance et pérenniser leur financement pour une politique territoriale de l'emploi vraiment efficace

fait au nom de la Commission des finances par Emmanuel Capus

« Faciliter l'exercice des mandats locaux : le régime social »

fait au nom de la Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation par Daniel Chasseing

Pénuries de médicaments et de vaccins : renforcer l'éthique de santé publique dans la chaîne du médicament

fait au nom de la Mission d'information sur la pénurie de médicaments et de vaccins par Jean-Pierre Decool

Dialogue stratégique avec le Conseil de la Fédération de Russie : Actes de la réunion conjointe du 5 avril 2018

fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par Joël Guerriau

Quelle protection pour les consommateurs européens à l'ère du numérique ?

fait au nom de la Commission des affaires européennes par Colette Mélot