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Interventions au Sénat


Emmanuel CAPUS : Débat Orientation des finances publiques - PJL approbation comptes publics 2018
11 juillet 2019 Débat sur l’orientation des finances publiques et projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes de...


Colette MELOT : Débat à la suite de la réunion du Conseil Européen des 20 et 21 Juin 2019
25 juin 2019 Débat à la suite de la réunion du Conseil Européen des 20 et 21 Juin 2019 Monsieur le Président, Madame la Ministre,...


Daniel CHASSEING : Débat sur le thème du "Cannabis, un enjeu majeur de santé publique"
29 mai 2019 Débat sur le thème du "Le cannabis, un enjeu majeur de santé publique" Madame la Présidente, Monsieur le Ministre, Mes Chers...


Emmanuel CAPUS : Débat sur le thème de "la lutte contre la fraude à la TVA transfrontalière"
29 mai 2019 Débat sur le thème de "La lutte contre la fraude à la TVA transfrontalière" Madame la Présidente, Monsieur le Ministre,...


Franck MENONVILLE : Débat sur l'avenir de l'enseignement professionnel
28 mai 2019 Débat sur l'avenir de l'enseignement professionnel Madame la Présidente, Monsieur le Ministre, Mes Chers Collègues,...


Colette MELOT : Débat sur l'avenir du cinéma français
28 mai 2019 Débat sur l'avenir du cinéma français Madame la Présidente, Monsieur le Ministre, Mes chers collègues, Avec 300 films...


Claude MALHURET présente le Débat sur "le mécénat territorial au service des projets de proximité"
09 mai 2019 Débat sur le mécénat territorial au service des projets de proximité (Ordre du jour réservé à notre Groupe) Monsieur le...


Colette MELOT : Conclusion du Débat sur le mécénat territorial au service des projets de proximité"
09 mai 2019 Débat sur le mécénat territorial au service des projets de proximité (Ordre du jour réservé à notre Groupe) Monsieur le...


Jérôme BIGNON : Débat sur "Le mécénat territorial au service des projets de proximité"
09 mai 2019 Débat sur le mécénat territorial au service des projets de proximité (Ordre du jour réservé à notre Groupe) Monsieur le...


Colette MELOT : Débat "Caducité du Traité sur la gouvernance de l'UE et autonomie de Etats membres"
09 mai 2019 Débat sur le thème : « La caducité du Traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance de l'Union européenne...
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