top of page
Interventions au Sénat


Valoriser certaines des externalités positives de la forêt
Le 20 octobre 2022, le Sénat a examiné en séance publique une proposition de loi déposée par le Sénateur Vanina Paoli-Gagin visant à...


Franck MENONVILLE : Déclaration du Gouvernement - La politique énergétique de la France
12 octobre 2022 Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, en application de l'article 50-1 de la Constitution, sur la politique...


Dany WATTEBLED : QAG - Les conséquences économiques de la hausse des prix de l'énergie
05 octobre 2022 Question d'actualité au Gouvernement Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Chers Collègues, Depuis 30 ans, la...


Pierre MÉDEVIELLE : Implantation de panneaux photovoltaïques sur des sites dégradés
22 février 2022 Explications de vote sur la proposition de loi visant à permettre l'implantation de panneaux photovoltaïques sur des...


Emmanuel CAPUS : Simplifier l'accès des experts forestiers aux données cadastrales
17 février 2022 Proposition de loi visant à simplifier l'accès des experts forestiers aux données cadastrales (voir le dossier...


Joël GUERRIAU : QAG - Les négociations avec l'Iran sur leur programme nucléaire
16 février 2022 Question d'actualité au Gouvernement Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Dans moins d'un mois, l'Iran pourrait...


Franck MENONVILLE : Réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture
08 février 2022 Projet de loi portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture (voir le dossier législatif)...


Vanina PAOLI-GAGIN : Débat - Impact de la politique du gouvernement sur l'énergie / pouvoir d'achat
02 février 2022 Débat d’actualité sur le thème : "Énergie et pouvoir d'achat : quel impact de la politique du Gouvernement ?" Monsieur le...


Pierre-Jean VERZELEN : Quelle politique ferroviaire pour assurer un maillage équilibré du territoire
01 février 2022 Débat sur le thème : "Quelle politique ferroviaire pour assurer un maillage équilibré du territoire ?" Madame la...


Franck MENONVILLE : Limiter l'engrillagement des espaces naturels et protéger la propriété privée
10 janvier 2022 Proposition de loi visant à limiter l'engrillagement des espaces naturels et protéger la propriété privée (voir le...
Interventions au Sénat
Nos réseaux sociaux
bottom of page




