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Interventions au Sénat


Pierre MÉDEVIELLE : Débat - La sûreté des installations nucléaires
04 janvier 2022 Débat sur la sûreté des installations nucléaires Madame la Présidente, Madame la Ministre, Mes chers Collègues, Le...


Alain MARC : Favoriser l’habitat en zone rurale en protégeant l’activité agricole et l'environnement
08 décembre 2021 Proposition de loi tendant à favoriser l’habitat en zone rurale tout en protégeant l’activité agricole et...


Jean-Pierre DECOOL : QAG - La réponse de l'État aux inondations récurrentes dans le Nord
08 décembre 2021 Question d'actualité au Gouvernement QAG de Jean-Pierre DECOOL – le 8 Décembre 2021 Inondations dans le Nord Monsieur le...


MÉDEVIELLE - VERZELEN : Quelle action de la France pour prendre en compte l'enjeu environnemental ?
30 novembre 2021 Débat sur le thème "Quelle action de la France pour prendre en compte l'enjeu environnemental ?" Pierre MÉDEVIELLE -...


Pierre MÉDEVIELLE : Compétences de la Coll. européenne d'Alsace dans la gestion du transport routier
16 novembre 2021 Projet de loi ratifiant les ordonnances prises sur le fondement de l'article 13 de la loi n° 2019-816 du 2 août 2019...


Franck MENONVILLE : Débat sur l'action du Gouvernement en faveur de la souveraineté énergétique
16 novembre 2021 Débat sur l'action du Gouvernement en faveur de la souveraineté énergétique de la France Madame la Présidente, Madame la...


Pierre-Jean VERZELEN : Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique
02 novembre 2021 Deuxième lecture de la proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique et proposition de...


Pierre MÉDEVIELLE : Garantir l'effectivité de l'Accord de Paris avec un accord ambitieux à la COP 26
02 novembre 2021 Proposition de résolution en application de l'article 31-1 de la Constitution visant à affirmer la nécessité d’un accord...


Claude MALHURET : Réformer le régime d'indemnisation des catastrophes naturelles
21 octobre 2021 Proposition de loi visant à définir des dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes...


Daniel CHASSEING : Maintenir les barrages hydroélectriques dans le domaine public
14 octobre 2021 Proposition de loi visant à maintenir les barrages hydroélectriques dans le domaine public et à créer un service public...
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