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Interventions au Sénat


Pierre-Jean VERZELEN : Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique
02 novembre 2021 Deuxième lecture de la proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique et proposition de...


Pierre MÉDEVIELLE : Garantir l'effectivité de l'Accord de Paris avec un accord ambitieux à la COP 26
02 novembre 2021 Proposition de résolution en application de l'article 31-1 de la Constitution visant à affirmer la nécessité d’un accord...


Claude MALHURET : Réformer le régime d'indemnisation des catastrophes naturelles
21 octobre 2021 Proposition de loi visant à définir des dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes...


Daniel CHASSEING : Maintenir les barrages hydroélectriques dans le domaine public
14 octobre 2021 Proposition de loi visant à maintenir les barrages hydroélectriques dans le domaine public et à créer un service public...


Vanina PAOLI-GAGIN : QAG - La taxonomie verte européenne
06 octobre 2021 Question d'actualité au Gouvernement Monsieur le Président, Madame la Ministre, « Taxonomie verte », « taxonomie...


Pierre-Jean VERZELEN : QAG - Les agences de l'eau et leurs missions
09 septembre 2021 Question d'actualité au Gouvernement Monsieur le Président, Madame la Ministre, Les évènements climatiques de cet été,...


Vanina PAOLI-GAGIN : Conclusions CMP - Projet de loi "Climat & Résilience"
20 juillet 2021 Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et...


Alain MARC : PJL Constitutionnelle - Compléter l'article 1 avec la préservation de l'environnement
05 juillet 2021 Deuxième lecture du projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1 de la Constitution et relatif à la...


Projet de loi "Climat & Résilience" : adoption en séance de plusieurs amendements de nos Sénateurs
Lors de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets,...


Pierre MÉDEVIELLE : Explications de vote sur le projet de loi "Climat & Résilience"
29 juin 2021 Explications de vote sur le projet de loi pourtant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience...
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