Pierre MÉDEVIELLE : Proposition de résolution tendant au développement de l’agrivoltaïsme en France
04 janvier 2022 Proposition de résolution tendant au développement de l’agrivoltaïsme en France (voir le dossier législatif) 📌...
top of page
Interventions au Sénat
Pierre MÉDEVIELLE : Conclusions CMP - Assurer la régulation de l'accès au foncier agricole
07 décembre 2021 Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi portant mesures d’urgence pour assurer la...
LAGOURGUE - MÉDEVIELLE : La situation économique, sociale et sanitaire dans les Outre-Mer
01 décembre 2021 Débat sur le thème "La situation économique, sociale et sanitaire dans les Outre-Mer" Jean-Louis LAGOURGUE - orateur...
MÉDEVIELLE - VERZELEN : Quelle action de la France pour prendre en compte l'enjeu environnemental ?
30 novembre 2021 Débat sur le thème "Quelle action de la France pour prendre en compte l'enjeu environnemental ?" Pierre MÉDEVIELLE -...
Pierre MÉDEVIELLE : Compétences de la Coll. européenne d'Alsace dans la gestion du transport routier
16 novembre 2021 Projet de loi ratifiant les ordonnances prises sur le fondement de l'article 13 de la loi n° 2019-816 du 2 août 2019...
Pierre MÉDEVIELLE : Garantir l'effectivité de l'Accord de Paris avec un accord ambitieux à la COP 26
02 novembre 2021 Proposition de résolution en application de l'article 31-1 de la Constitution visant à affirmer la nécessité d’un accord...
Pierre MÉDEVIELLE : Réforme de l'encadrement supérieur de la fonction publique d'État
06 octobre 2021 Proposition de loi tendant à permettre l'examen par le Parlement de la ratification de l'ordonnance n°2021-702 du 2 juin...
Pierre MÉDEVIELLE : Débat sur la situation sanitaire en Outre-Mer
05 octobre 2021 Débat sur la situation sanitaire en Outre-Mer Madame la Présidente, Monsieur le Ministre, Mes chers Collègues, L’heure...
Pierre MÉDEVIELLE : Conclusions CMP - Dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne
21 septembre 2021 Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit...
Pierre MÉDEVIELLE : Explications de vote sur le projet de loi "Climat & Résilience"
29 juin 2021 Explications de vote sur le projet de loi pourtant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience...
Interventions au Sénat
Nos réseaux sociaux
bottom of page