Session 2019 - 2020 | Groupe Les Indépendants au Sénat

Dany WATTEBLED : Nouvelle lecture du PJL organisant la fin de l'état d'urgence sanitaire

01 juillet 2020 Nouvelle lecture du projet de loi organisant la fin de l'état d'urgence sanitaire Monsieur le Ministre, Mes chers...

Daniel CHASSEING : PJLO et PJL relatifs à la dette sociale et à l'autonomie

01 juillet 2020 Projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l'autonomie et projet de loi relatif à la dette sociale et à...

Daniel CHASSEING : Question sur la situation du secteur automobile et de l’entreprise Borg Warner

01 juillet 2020 Question d'actualité au Gouvernement Monsieur le Président, Monsieur le Ministre des finances, Mes chers Collègues, La...

Franck MENONVILLE : Débat - Conclusions du rapport d'information : Vers une alimentation durable...

30 juin 2020 Débat sur les conclusions du rapport d'information : "Vers une alimentation durable : un enjeu sanitaire, social,...

Joël GUERRIAU : PPL Création d'un fonds d'urgence pour les Français de l'étranger

30 juin 2020 Proposition de loi portant création d'un fonds d'urgence pour les Français de l'étranger victimes de catastrophes naturelles...

Jérôme BIGNON : Débat - Rapport Com° d'enquête Gestion des conséquences de l'incendie Lubrizol

30 juin 2020 Débat sur les conclusions du rapport de la commission d'enquête chargée d'évaluer la gestion des conséquences de l'incendie...

Emmanuel CAPUS : PPR Commission d'enquête d'évaluation des politiques publiques lors de la pandémie

30 juin 2020 Proposition de résolution tendant à créer une commission d'enquête pour l'évaluation des politiques publiques face aux...

Franck MENONVILLE : 2ème lecture PPL Assurer la revalorisation des pensions de retraite agricoles

29 juin 2020 Deuxième lecture de la proposition de loi, adoptée avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, visant...

Jérôme BIGNON : Débat - Conclusions du rapport sur les difficultés de recrutements

25 juin 2020 Débat sur les conclusions du rapport : "Comment faire face aux difficultés de recrutement des entreprises dans le contexte...

Jérôme BIGNON : 2è lecture PPL Statut de citoyen sauveteur

25 juin 2020 Deuxième lecture de la proposition de loi visant à créer le statut de citoyen sauveteur, lutter contre l'arrêt cardiaque et...

Interventions au Sénat