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Alain MARC : PLF 2023 - Mission "Sport, jeunesse et vie associative"

25 novembre 2022


Projet de loi de finances pour 2023 (voir le dossier législatif)

Mission "Sport, jeunesse et vie associative"


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NB : 🗣 Retrouvez l'ensemble des interventions de notre Groupe lors de l'examen du texte au Sénat en première et nouvelle lecture en cliquant ici (discussion générale du texte, explications de vote, l'ensemble des missions) ainsi que les propositions portées par notre Groupe pour une meilleure optimisation des finances publiques

 

Monsieur le Président,

Madame la Ministre,

Mes chers Collègues,


La mission « Sport, jeunesse et vie associative » dans le projet de loi de finances pour 2023 enregistre une croissance de 5,8% du budget prévu, pour atteindre 1822,2 millions d’euros en crédits de paiement. Cette hausse se concentre principalement dans les politiques dédiées à l’engagement des jeunes ; la poursuite du plan équipements sportifs de proximité ; et enfin l’organisation des Jeux olympiques et paralympiques 2024.


Les crédits consacrés au sport devraient augmenter de près de 3 % pour atteindre 818,3 millions d’euros. Jesalue la poursuite du plan consacré aux équipements de proximité (100 millions d’euros de nouveaux crédits à engager en 2023 et 2024) ainsi que la reconduction du Pass’sport (100 millions d’euros en 2023). Ce Pass bénéficiera désormais à de nouveaux publics puisque les étudiants boursiers et les jeunes bénéficiaires de l'allocation adulte handicapé (AAH) sont désormais également concernés. C’est une bonne chose tant le sport véhicule des valeurs essentielles mais les crédits restent trop peu consommés. Le taux de recours du Pass est seulement de 18%. Il est essentiel de continuer à faire la promotion de ce dispositif dans l’ensemble du territoire, pour qu’il bénéficie au plus grand nombre.


Je regrette l’insuffisante prise en compte de la dégradation de la situation économique. La crise énergétique a dès à présent des conséquences sur les familles, les collectivités territoriales et l’ensemble des acteurs du secteur. Les crédits du plan de relance concernant l’accompagnement à la rénovation thermique des bâtiments dédiés à la pratique sportive n’ont pas été reconduits, tandis que les élus locaux font face à l’explosion des coûts de fonctionnement.


Concernant les Jeux olympiques et paralympiques, les crédits accordés sont globalement stables - atteignant 294,9 millions d’euros. L’éventualité de pénuries de matériaux de constructions représentent un risque supplémentaire. Nous serons attentifs à la question du dépassement budgétaire, tout comme au respect du calendrier par la Solidéo (Société de livraison des ouvrages olympiques).


Le sport est parfois le meilleur des remèdes. Notre Groupe est favorable à la poursuite d’une réflexion sur la prise en charge par la solidarité nationale de séances d’activité sportive dans le cadre de nos politiques de prévention de la perte d’autonomie. Le développement du programme Maisons Sport-Santé, doté de de 4 millions d’euros en 2023 et 2024, va dans le bon sens.


Concernant la vie associative et la jeunesse, le soutien public qui leur est accordé est essentiel tant elles représentent un socle de cohésion et de lien social. Pourtant, les crédits destinés à la vie associative sont en baisse. Je le regrette. L’écosystème associatif, composé principalement de petites structures, reste particulièrement fragilisé par la crise sanitaire. Après la période de repli sur soi connue pendant la crise Covid-19, il faut redonner du souffle au monde associatif, qui en souffre cruellement.


Pour la jeunesse, le projet de loi de finances fait état d’une hausse de 20 millions d’euros des crédits dédiés au Service civique, soit une hausse de 15%. Je salue la poursuite de cette dynamique, particulièrement visible en milieu rural. En revanche, la baisse drastique du nombre de candidats au BAFA, malgré les aides mises en place, doit nous alerter.


De son côté, le service national universel (SNU) devait initialement concerner 400 000 jeunes au cours de l’année 2022. En réalité, il n’y avait que 50 000 places disponibles, qui n’ont pas toutes été pourvues malgré la qualité des encadrements. Ce dispositif est une bonne idée, mais il peine à se hisser à la hauteur de ses ambitions. En 2023, le PLF lui accorde 140 millions d’euros, soit 30% supplémentaires. Avant d’annoncer sa généralisation, il faut s’assurer que la prise en charge sera réelle, dans l’ensemble des territoires, et qu’il ne s’agit pas simplement d’effets d’annonce.


Pour ce qui est des Jeux olympiques et paralympiques, il paraît essentiel de favoriser des retombées concrètes dans l’ensemble du territoire national et de généraliser la pratique sportive, pour les jeunes, pour la santé et l’inclusion sociale des Français. Pour gagner, nous devons rehausser notre niveau de jeu dans l’ensemble du territoire et profiter de cet évènement d’ampleur pour faire de la France une nation sportive avant, pendant et après cette échéance.


C’est dans cette optique que le Groupe Les Indépendants – République et Territoires votera globalement en faveur des crédits de cette mission, tout en appelant à élever nos ambitions dans la perspective des grands événements à venir.

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