23 Novembre 2023
Proposition de loi visant à aménager la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés
Monsieur le Président,
Madame la Ministre,
Monsieur le Rapporteur,
Mes chers Collègues,
Sur l’ensemble de nos territoires, les courses automobiles sont de réels lieux d’échanges et de rencontres. Bien sûr, la Formule 1, ou encore les 24h du Mans, sont les vitrines de ces sports mécaniques. Mais nous avons tous, dans nos départements, un rallye ou des compétitions auto et moto sur les nombreux circuits automobiles que compte la France. C’est une partie intégrante de notre culture.
Sans vouloir paraître chauvin, je vous citerai, pour ma part, le célèbre circuit de Gueux, proche de Reims et classé au patrimoine monumental français, ou le Rallye des Vins de Champagne qui a vu débuter Sébastien Loeb dans cette catégorie, ou enfin le passage, certaines années, dans notre beau département du Rallye Monte-Carlo Historique…
A titre personnel, enfin, j’ai été bercé par les exploits de mon arrière-grand-père, Charles Delfosse, constructeur automobile dans les années 20, qui a notamment affronté les « 6 Heures des Routes Pavées » avec des voitures dont il avait conçu les châssis.
Aujourd’hui, et comme l’ont déjà évoqué les orateurs précédents, les sports mécaniques sur circuit sont soumis à de strictes restrictions en matières sonores qui ne correspondent pas à la réalité de ces pratiques alors même que, depuis de nombreuses années, les fédérations sportives automobiles œuvrent à la réduction de toutes formes de pollutions, y compris sonores.
Les progrès sont sous nos yeux et cette PPL l’explique très bien. J’en profite pour saluer le travail du rapporteur et de notre commission sur ce texte.
Nous avons, en effet, été très attentifs aux développements et aux orientations que nous souhaitions impulser pour le secteur automobile. De manière générale, nous avons voulu instaurer un cadre permettant à la fois de réduire les nuisances que provoquent les véhicules routiers tout en laissant aux inventeurs la possibilité d’innover en la matière.
Parce qu’il est essentiel de desserrer l’étau quand il est trop pressurisant, ou qu’il l’est inutilement, nous avons voulu mettre en place des dispositions pragmatiques pour les sports automobiles. Comme cela a été rapporté, il n’est pas question de mettre en place un droit à la pollution sonore mais bien de trouver une voie équilibrée en permettant le développement et la pratique de ce sport tout en tenant compte des contraintes extérieures et des nuisances possibles.
Toutefois, il est à noter que les circuits automobiles ne sont pas sortis de terre ces dernières années et la plupart d’entre eux existent en effet depuis un certain temps. Que les riverains se plaignent maintenant des niveaux sonores peut paraître surprenant… On n’est pas dans un film d’Yves Robert où des quadras achètent une maison de campagne au bord d’un aéroport, un jour de grève des avions !
Plus sérieusement, ce texte soulève une question plus profonde. Alors que nous sommes en pleine transition et, particulièrement en plein réflexion sur nos modes de transports, il faut rappeler que les avancées techniques développées dans le sport auto se répercutent sur l’ensemble de l’industrie automobile et servent à tous les conducteurs.
Je ne reviendrai pas sur les chiffres économiques de la filière, ni même les milliers d’emplois créés et pérennes. J’aimerais simplement évoquer l’excellence de la France dans ce domaine car nous sommes reconnus, à travers le monde, pour notre savoir-faire en la matière.
Je vous rappelle que le moteur turbo a été développé grâce à la Formule1. Le système d’anti-blocage des roues, plus connu sous le nom d’ABS aussi, il sauve bien des vies depuis qu’il est sur nos voitures de série. Le système de récupération d’énergie cinétiques vient également tout droit des circuits de F1. Quant aux freins à disques, ils ont été d’abord présentés lors des 24 heures du Mans.
En bref, ce qui se passe sur nos circuits de sports mécaniques est un véritable accélérateur d’innovation et le travail sur les nuisances sonores en fait partie.
Il faut donc trouver une position équilibrée entre la pratique de ces sports mécaniques et les nuisances sonores qu’ils engendrent. Je rappelle que les filtres intelligents placés au niveau des moteurs réduisent les bruits. De nombreuses améliorations ont été effectuées de ce côté. D’ailleurs, il y a 10 ans, les afficionados se plaignaient des V6 turbo hybride des F1 qui ne faisaient plus assez de bruit…
Pour toutes ces raisons, le groupe Les indépendants, investi pour le progrès et l’innovation, trouve ce texte équilibré et votera donc en sa faveur.
SEUL LE PRONONCÉ FAIT FOI
