02 avril 2024
Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à soutenir l'engagement bénévole et à simplifier la vie associative - Voir le dossier législatif
Monsieur le Président,
Madame la Ministre,
Mes Chers Collègues,
La France est riche de ses milliers d’associations, grandes et petites, qui œuvrent chaque jour auprès de nos concitoyens.
L’action associative est garante de la cohésion de notre société. Elle est plus que jamais nécessaire alors que l’individualisme progresse et les liens sociaux se distendent.
S’engager auprès des autres, c’est incarner avec force des valeurs essentielles à mes yeux : la solidarité, l’empathie, la bienveillance et la générosité. Autant de principes qui guident au quotidien la vie de nos bénévoles.
Nous pouvons être fiers de la richesse et de la grande diversité de notre tissu associatif.
Je tiens à saluer toutes celles et tous ceux qui donnent de leur temps, partout en France, pour animer leur territoire.
J’ai une pensée particulière pour ces Français qui, de manière totalement désintéressée et simplement mus par la volonté d’être utiles, se dévouent aux personnes en difficulté ou en situation de pauvreté.
Je veux également rendre un hommage appuyé aux éducateurs qui accompagnent les jeunes sur le chemin de la vie d’adulte, dans les associations socio-culturelles et sportives.
Je n’oublie pas nos concitoyens qui travaillent à la sauvegarde du patrimoine, ce patrimoine si précieux, témoin du génie créateur des générations passées et que nous avons tant de mal à protéger.
Ensemble, ils nous font progresser collectivement et jettent des ponts entre les générations, en contribuant aux causes qui leur tiennent à cœur.
Les associations sont aussi des lieux de rencontres et d'échanges. Leurs membres y construisent des amitiés durables et vivent des moments d’engagement forts.
Nous avons besoin de ces structures diverses, qui agissent dans tous les domaines du quotidien : sport, environnement, pratiques culturelles, éducation, santé, prévention, humanitaire.
En Essonne, ces associations ont pour noms Olympique Club Giffois à Gif-sur-Yvette et Culture du cœur Essonne à Viry-Châtillon, pour l'insertion des plus démunis par l'accès à la culture, aux sports et aux loisirs.
D’autres s’inscrivent dans une perspective de préservation et de mise en valeur du patrimoine, comme les Amis du Château de Dourdan.
Cette liste n’est évidemment pas exhaustive. Beaucoup de ces associations bénéficient du soutien de la puissance publique et du Département de l’Essonne en particulier.
L’aide financière de nos collectivités territoriales est d’ailleurs bien souvent une condition essentielle du fonctionnement des associations.
Or, le tissu associatif a été durement éprouvé ces dernières années en raison de la crise sanitaire et du contexte inflationniste. Il était devenu urgent de lever les freins au développement associatif et à l’investissement des bénévoles.
Le texte que nous examinons aujourd’hui entend supprimer les nombreuses pesanteurs réglementaires qui entravent les plus petites structures, dans lesquels l’encadrement et le salariat sont très réduits.
La simplification des démarches administratives des associations et la sécurisation de leur trésorerie sont des mesures qui vont dans le bon sens.
Il vise également à valoriser l’engagement des bénévoles, à l’encourager et à reconnaître le rôle essentiel qu’ils jouent au sein de notre pays, grâce à plusieurs leviers, comme l’accès à la formation et à l’information, ou encore la promotion de l’engagement associatif des salariés et des agents publics.
La commission mixte paritaire, réunie pour examiner cette proposition de loi, est parvenue à un accord au sujet des dispositions restant en discussion.
Nous pouvons nous en féliciter tant ce texte propose des avancées concrètes, particulièrement judicieuses.
Très attentif au fonctionnement de la vie associative, comme l’atteste la récente proposition de loi déposée par mes collègues Dany Wattebled et Marie-Claude Lermytte, mon Groupe Les Indépendants – République et Territoires lui apportera un soutien sans réserve.
Je voudrais pour conclure mentionner la qualité du travail de notre collègue Yan Chantrel, que je salue.
Je vous remercie.
SEUL LE PRONONCÉ FAIT FOI.
