Groupe parlementaire au Sénat

04 novembre 2021 À l'occasion de son espace réservé, notre Groupe avait décidé de mettre à l'ordre du jour du Sénat une proposition de...

20 octobre 2021 Deuxième lecture de la proposition de loi créant la fonction de directeur ou de directrice d'école Madame la Présidente,...

13 octobre 2021 Question d'actualité au Gouvernement Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Mes chers Collègues, Monsieur le...

21 septembre 2021 Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès...

23 juin 2021 Question d'actualité au Gouvernement Monsieur le Président, Monsieur le Ministre de l’intérieur, Mes Chers Collègues, Le...

08 juin 2021 Proposition de loi visant à améliorer l'économie du livre et à renforcer l'équité entre ses acteurs Madame la Présidente,...

02 juin 2021 Débat sur la reprise et la relance des activités culturelles Madame la Présidente, Madame la Ministre, Mes chers Collègues,...

20 mai 2021 Projet de loi relatif à la protection de l'accès aux œuvres culturelles à l'ère du numérique et projet de loi organique...

20 mai 2021 Explications de vote sur la deuxième lecture de la proposition de loi en faveur de l'engagement associatif Madame la...

20 mai 2021 Explications de vote sur la deuxième lecture de la proposition de loi visant à améliorer la trésorerie des associations...