Jean-Pierre DECOOL : PPL portant création d’un pôle public du médicament et des produits médicaux
09 décembre 2020 Proposition de loi portant création d’un pôle public du médicament et des produits médicaux (Ordre du jour réservé au...
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Interventions au Sénat
Jean-Pierre DECOOL : PLF 2021 - Mission "Culture"
30 novembre 2020 Projet de loi de finances pour 2021 - Mission "Culture" Monsieur le Président, Madame la Ministre, Mes chers Collègues,...
Jean-Pierre DECOOL : PLF 2021 - Mission "Enseignement scolaire"
28 novembre 2020 Projet de loi de finances pour 2021 - Mission "Enseignement scolaire" Monsieur le Président, Monsieur le ministre,...
Jean-Pierre DECOOL : Débat sur l'alimentation durable et locale
17 novembre 2020 Débat sur l'alimentation durable et locale (Ordre du jour réservé au Groupe RDPI) Madame la Présidente, Monsieur le...
Jean-Pierre DECOOL : PJL Restitution de biens culturels aux Républiques du Bénin et du Sénégal
04 novembre 2020 Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal...
Jean-Pierre DECOOL : PJL de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030
28 octobre 2020 Projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à...
Jean-Pierre DECOOL : Conclusions CMP - PPL Offrir des chèques-vacances - Covid 19
22 juillet 2020 Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi permettant d'offrir des chèques-vacances aux...
Jean-Pierre DECOOL : Nouvelle lecture PJL Règlement du budget et d'approbation des comptes pour 2019
22 juillet 2020 Nouvelle lecture du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019 Monsieur le...
Jean-Pierre DECOOL : Convention internationale France - Luxembourg
22 juillet 2020 Projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à la convention du 20 mars 2018 entre le Gouvernement de la...
Jean-Pierre DECOOL : Débat sur le bilan de l'application des lois
23 juin 2020 Débat sur le bilan de l'application des lois Monsieur le Président, Madame la Présidente, Monsieur le Ministre, Mes chers...
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