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Interventions au Sénat


Colette MELOT : Débat sur l'action du Gouvernement en faveur de l'agriculture
20 février 2020 Débat sur l'action du Gouvernement en faveur de l'agriculture Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Mes chers...


Alain FOUCHE : Débat "Quelle doctrine d'emploi de la police et de la gendarmerie ... ?"
18 février 2020 Débat sur le thème : « Quelle doctrine d’emploi de la police et de la gendarmerie dans le cadre du maintien de l’ordre ? ...


Robert LAUFOAULU : Débat sur les risques naturels majeurs outre-mer
18 février 2020 Débat sur les risques naturels majeurs outre-mer M. le Président, Mme la Ministre, Mes chers collègues, Nos outre-mer...


Dany WATTEBLED : Débat portant sur "l'irresponsabilité pénale"
18 février 2020 Débat portant sur "l'irresponsabilité pénale" Monsieur le Président, Madame la Garde des Sceaux, Mes chers collègues,...


Colette MELOT : Débat sur la politique familiale
18 février 2020 Débat sur la politique familiale Monsieur le Président, Madame la Ministre, Chers collègues, Les pays européens ont tous...


Claude MALHURET : Débat - Foncier agricole, les outils de régulation sont-ils toujours pertinents
06 février 2020 Débat sur le thème : « le foncier agricole : les outils de régulations sont-ils toujours pertinents ? » Monsieur le...


Jérôme BIGNON : Débat - Foncier agricole, les outils de régulation sont-ils toujours pertinents
06 février 2020 Débat sur le thème : « le foncier agricole : les outils de régulations sont-ils toujours pertinents ? » Pour remédier à...


Franck MENONVILLE : Débat - Foncier agricole, les outils de régulation sont-ils toujours pertinents
06 février 2020 Débat sur le thème : « Le foncier agricole : les outils de régulations sont-ils toujours pertinents ? » Monsieur le...


Jean-Louis LAGOURGUE : PPL Simplification et modernisation de la propagande électorale
06 février 2020 Proposition de loi relative à la simplification et à la modernisation de la propagande électorale (Ordre du jour réservé...


Claude MALHURET : Débat - "Organisation d'un référendum sur la privatisation d'ADP"
06 février 2020 Débat sur le thème : « L’organisation d’un référendum sur la privatisation d’Aéroports de Paris est-elle une exigence...
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