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Interventions au Sénat


Emmanuel CAPUS : PJL de Finances pour 2020 - Immigration, asile et intégration
28 novembre 2019 Projet de loi de finances pour 2020 Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Mes chers collègues, Je cite : « Entre...


Jean-Pierre DECOOL : PJL de Finances 2020 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
27 novembre 2019 Projet de loi de finances pour 2020 Monsieur le Président, Madame la Ministre, Mes chers collègues, Il y a quelques...


Alain FOUCHE : PPR Renforcement des sanctions adoptées par le Conseil européen / droits humains
30 octobre 2019 Proposition de résolution pour le renforcement des sanctions adoptées par le Conseil européen contre des responsables des...


Dany WATTEBLED : Question à Monsieur Christophe CASTANER, sur l'état du risque terroriste en France
30 octobre 2019 Question d'actualité au Gouvernement Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Mes chers collègues, Avec un...


Joël GUERRIAU : PPR Engagement pour initiatives concertées pour stopper l'offensive Turque en Syrie
22 octobre 2019 Proposition de résolution tendant à l'engagement résolu de la France en faveur de toute initiative concertée au niveau...


Joël GUERRIAU : PJL Ratification protocole au traité de l'Atlantique Nord Accession de la Macédoine
17 octobre 2019 Projet de loi autorisant la ratification du protocole au traité de l'Atlantique Nord sur l'accession de la République de...


Claude MALHURET : Débat après la Déclaration du Gouvernement sur la politique migratoire
09 octobre 2019 Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, en application de l'article 50-1 de la Constitution, sur la politique...


Joël GUERRIAU : Débat sur l'intelligence artificielle : enjeux politiques, stratégiques, économiques
02 octobre 2019 Débat sur : « L’intelligence artificielle : enjeux politiques, stratégiques et économiques » Monsieur le Président,...


Franck MENONVILLE : Conclusions CMP - PPL Préserver les intérêts de la défense/Réseaux radio mobiles
24 juillet 2019 Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à préserver les intérêts de la défense et...


Franck MENONVILLE : Question à Monsieur Jean-Yves LE DRIAN, sur la situation en Iran
18 octobre 2019 Question d'actualité au Gouvernement Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Mes chers collègues, Notre compatriote...
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