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Interventions au Sénat


Pierre-Jean VERZELEN : Débat - Les agences de l'eau
25 janvier 2022 Débat sur les agences de l'eau Madame la Présidente, Madame la Ministre, Je souhaitais vous parler du sujet des...


Franck MENONVILLE : QAG - La situation d'EDF
19 janvier 2022 Question d'actualité au Gouvernement Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Mes chers Collègues, Le 13 janvier...


Pierre MÉDEVIELLE : Proposition de résolution tendant au développement de l’agrivoltaïsme en France
04 janvier 2022 Proposition de résolution tendant au développement de l’agrivoltaïsme en France (voir le dossier législatif) 📌...


Daniel CHASSEING : Assurer la revalorisation des pensions de retraites agricoles les plus faibles
09 décembre 2021 Proposition de loi visant à assurer la revalorisation des pensions de retraites agricoles les plus faibles Monsieur le...


Alain MARC : Favoriser l’habitat en zone rurale en protégeant l’activité agricole et l'environnement
08 décembre 2021 Proposition de loi tendant à favoriser l’habitat en zone rurale tout en protégeant l’activité agricole et...


Pierre MÉDEVIELLE : Conclusions CMP - Assurer la régulation de l'accès au foncier agricole
07 décembre 2021 Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi portant mesures d’urgence pour assurer la...


Alain MARC : QAG - Les délocalisations comme celle de l'entreprise "SAM" en Aveyron
01 décembre 2021 Question d'actualité au Gouvernement Madame la Ministre, La SAM, entreprise du bassin de Decazeville Viviez, fabrique...


Proposition de loi sur le foncier agricole : adoption de plusieurs amendements de nos Sénateurs
Lors de l'examen de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers...


Daniel CHASSEING : Demander la mise en place d'un Agenda rural européen
04 novembre 2021 Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution demandant la mise en place d'un Agenda...


Franck MENONVILLE : Régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
03 novembre 2021 Proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de...
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