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Interventions au Sénat


Franck MENONVILLE : Débat - "Comment construire plus et mieux en France ?"
02 mars 2021 Débat sur le thème "Comment construire plus et mieux en France ?" (demande du Groupe Les Républicains) Madame la Présidente,...


Franck MENONVILLE : Débat "Quel avenir pour l'entreprise EDF avec le projet Hercule ?"
13 janvier 2021 Débat sur le thème "Quel avenir pour l'entreprise EDF avec le projet Hercule ?" Monsieur le Président, Madame la...


Franck MENONVILLE : PLF 2021 - Mission "Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales"
01 décembre 2020 Projet de loi de finances pour 2021 - Mission "Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales" Madame la...


Daniel CHASSEING : Question sur la situation du secteur automobile et de l’entreprise Borg Warner
01 juillet 2020 Question d'actualité au Gouvernement Monsieur le Président, Monsieur le Ministre des finances, Mes chers Collègues, La...


Franck MENONVILLE : 2ème lecture PPL Assurer la revalorisation des pensions de retraite agricoles
29 juin 2020 Deuxième lecture de la proposition de loi, adoptée avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, visant...


Franck MENONVILLE : Proposition de résolution Encourager le développement de l'assurance récolte
24 juin 2020 Proposition de résolution visant à encourager le développement de l'assurance récolte Monsieur le Président, Monsieur le...


J-Pierre DECOOL : PPL Rôle des assurances et de la solidarité nationale en soutien aux entreprises
02 juin 2020 Proposition de loi tendant à définir et à coordonner les rôles respectifs des assurances et de la solidarité nationale dans...


Franck MENONVILLE : Expl. vote PPL Transparence de l'information sur les produits agricoles
04 mars 2020 Explications de vote puis vote sur la proposition de loi relative à la transparence de l'information sur les produits...


Colette MELOT : Débat sur l'action du Gouvernement en faveur de l'agriculture
20 février 2020 Débat sur l'action du Gouvernement en faveur de l'agriculture Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Mes chers...


Claude MALHURET : Débat - Foncier agricole, les outils de régulation sont-ils toujours pertinents
06 février 2020 Débat sur le thème : « le foncier agricole : les outils de régulations sont-ils toujours pertinents ? » Monsieur le...
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