Joël GUERRIAU : Proposition de résolution Nécessité de reconnaître la République du Haut-Karabagh
25 novembre 2020 Proposition de résolution portant sur la nécessité de reconnaître la République du Haut-Karabagh (demande du Président...
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Interventions au Sénat
Emmanuel CAPUS : QAG - Plan d'assouplissement du confinement
24 novembre 2020 Question d'actualité au Gouvernement Le Président de la République a annoncé hier un plan d’assouplissement progressif...
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24 novembre 2020 Conclusions de la commission mixte paritaire CMP sur le Projet de loi de finances rectificative pour 2020 Madame la...
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19 novembre 2020 Projet de loi de finances pour 2021 - Examen de l'article 31 sur la participation de la France au budget européen...
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19 novembre 2020 Projet de loi de finances 2021 Monsieur le Président, Monsieur le Président de la Commission des Finances, Monsieur le...
Débat "Contenus haineux : en ligne ou hors-ligne, la loi doit être la même" - Claude MALHURET
19 novembre 2020 ORDRE DU JOUR RÉSERVÉ À NOTRE GROUPE Claude MALHURET Vanina PAOLI-GAGIN Pierre-Jean VERZELEN L'ensemble des prises de...
Débat "La forêt française face aux défis climatiques, économiques et sociétaux"
19 novembre 2020 ORDRE DU JOUR RÉSERVÉ À NOTRE GROUPE Franck MENONVILLE Pierre-Jean VERZELEN Daniel CHASSEING L'ensemble des prises de...
Pierre MÉDEVIELLE : QAG - Blocage budgétaire européen du plan de relance français
18 novembre 2020 Question d'actualité au Gouvernement Monsieur le Ministre, Depuis 48 heures le plan de relance européen est bloqué et...
MÉDEVIELLE Pierre : Débat sur l'Agence nationale de la cohésion des territoires
18 novembre 2020 Débat portant sur l'Agence nationale de la cohésion des territoires, un an après sa création (Ordre du jour réservé au...
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