Jean-Pierre DECOOL - QAG relative aux étiquettes politiques des Maires
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Interventions au Sénat
03 juin 2020 Question d'actualité au Gouvernement Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Mes chers Collègues, C’est un...
Alain MARC : Question sur le Fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée
27 mai 2020 Question d'actualité au Gouvernement Ma question s’adresse à Monsieur le Ministre de l’action et des comptes publics. Vous...
Jérôme BIGNON : Question sur le fonctionnement de la justice pendant l'épidémie de Covid-19
20 mai 2020 Question d'actualité au Gouvernement Ma question concerne la gestion de la justice civile et pénale pendant le confinement....
Michel AMIEL - Question sur les brigades sanitaires départementales
13 mai 2020 Question d'actualité au Gouvernement Mesdames et Messieurs les Ministres, Mes Chers Collègues, Ma question s'adresse à ...
Joël GUERRIAU - Question relative au rôle individuel des Français dans le déconfinement
06 mai 2020 Question d'actualité au Gouvernement Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, « La liberté est la règle, les...
Colette MELOT : Question sur la reprise d'activité des administrations
29 avril 2020 Question d'actualité au Gouvernement 29 Avril 2020 Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs les Ministres, Mes chers...
Jérôme BIGNON : Question sur la gestion des autres maladies et prévention hors Covid-19
22 avril 2020 Question d'actualité au Gouvernement Monsieur le Ministre, Alors que le confinement semble produire ses premiers effets et...
Dany WATTEBLED : Question sur l'instruction et la délivrance des permis de construire
15 avril 2020 Question d'actualité au Gouvernement Monsieur le Ministre, Mes Chers Collègues, Dans son adresse aux Français, le Président...
Joël GUERRIAU : Question sur la souveraineté numérique
08 avril 2020 Question d'actualité au Gouvernement Monsieur le Ministre, Les Français confinés utilisent très massivement le numérique...
Emmanuel CAPUS : Question sur la continuité des activités indispensables au pays pendant la pandémie
01 avril 2020 Question d'actualité au Gouvernement Dans cette crise, les soignants sont en première ligne. Je tiens bien évidemment à ...
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