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Interventions au Sénat


Colette MÉLOT : Conclusions CMP - Accélérer l'égalité professionnelle et économique
16 décembre 2021 Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à accélérer l'égalité professionnelle et...


Jean-Pierre DECOOL : Deuxième lecture - Les bibliothèques et le développement de la lecture publique
16 décembre 2021 Explications de vote puis vote sur la deuxième lecture de la proposition de loi relative aux bibliothèques et le...


Jean-Pierre DECOOL : Deuxième lecture - Renforcer l'équité entre les acteurs de l'économie du livre
16 décembre 2021 Explications de vote sur la deuxième lecture de la proposition de loi visant à conforter l'économie du livre et...


Claude MALHURET : QAG - Référendum de la Nouvelle-Calédonie
15 décembre 2021 Question d'actualité au Gouvernement Monsieur le Premier Ministre, « Les Calédoniennes et les Calédoniens ont choisi de...


Colette MÉLOT : Projet de loi relatif à la protection des enfants
14 décembre 2021 Projet de loi relatif à la protection des enfants (voir le dossier législatif) NB : 🗣 Retrouvez l'intervention de la...


Vanina PAOLI-GAGIN : Nouvelle lecture du projet de loi de finances pour 2022
14 décembre 2021 Nouvelle lecture du projet de loi de finances pour 2022 (voir le dossier législatif) ✅ Ce texte a été adopté par...


Franck MENONVILLE : Pour un nouveau pacte de citoyenneté avec la jeunesse par le vote à 16 ans
09 décembre 2021 Proposition de loi pour un nouveau pacte de citoyenneté avec la jeunesse par le vote à 16 ans, l'enseignement et...


Franck MENONVILLE : Commémoration de la répression d’Algériens le 17 octobre 1961 à Paris
09 décembre 2021 Proposition de loi relative à la commémoration de la répression d’Algériens le 17 octobre 1961 et les jours suivants à...


Daniel CHASSEING : Initiative internationale pour la reconnaissance de 2 États - Israël et Palestine
09 décembre 2021 Proposition de résolution invitant le Gouvernement à relancer une initiative internationale multilatérale visant à la...


Daniel CHASSEING : Assurer la revalorisation des pensions de retraites agricoles les plus faibles
09 décembre 2021 Proposition de loi visant à assurer la revalorisation des pensions de retraites agricoles les plus faibles Monsieur le...
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