Claude MALHURET : Projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire
top of page
Interventions au Sénat
23 juillet 2021 Projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire Madame la Présidente, Mesdames et Monsieur les Ministres, Mes...
Franck MENONVILLE : Nouvelle lecture - Prévention d'actes de terrorisme et renseignement
21 juillet 2021 Nouvelle lecture du projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement Monsieur le...
Daniel CHASSEING : Nouvelle lecture - Règlement du budget et approbation des comptes de 2020
21 juillet 2021 Nouvelle lecture du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2020 Madame la...
Projet de loi "3DS" : adoption en séance de plusieurs amendements de nos Sénateurs
Lors de l'examen du projet de loi relatif à la différenciation, décentralisation, déconcentration et portant diverses mesures de...
Claude MALHURET : Explications de vote - Projet de loi 3DS - différenciation, décentralisation ...
21 juillet 2021 Explications de vote sur le projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et...
Jean-Louis LAGOURGUE : QAG - La décision de la CJUE sur le temps de travail des militaires
21 juillet 2021 Question d'actualité au Gouvernement Madame la Présidente, Madame la Ministre, Depuis le 1er janvier 2021, nous sommes le...
Franck MENONVILLE : Nouvelle lecture - Respect des principes de la République
20 juillet 2021 Nouvelle lecture du projet de loi confortant le respect des principes de la Républiques et de lutte contre le séparatisme...
Daniel CHASSEING : Conclusions CMP - Renforcer la prévention en santé au travail
20 juillet 2021 Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi pour renforcer la prévention en santé au travail...
Vanina PAOLI-GAGIN : Conclusions CMP - PJL de programmation relatif au développement solidaire
20 juillet 2021 Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et...
Interventions au Sénat
Nos réseaux sociaux
bottom of page