32 rapports d'information présentés par les Sénateurs

Session 2021 - 2022

  • Les mission locales : plus que jamais indispensables à l'heure de la Covid-19

fait par Emmanuel Capus au nom de la Commission des Finances. Voir plus

  • L'avenir du corps diplomatique

fait par Jean-Pierre Grand au nom de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées. Voir plus

  • Soutien de la politique de la défense

fait par Joël Guerriau au nom de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées. Voir plus

  • Insécurité à Mayotte : conjurer le sentiment d'abandon des Mahorais

fait par Alain Marc au nom de la Commission des Lois constitutionnelles, de Législation, du Suffrage universel, du Règlement et d'Administration pénitentiaire. Voir plus

  • Femmes et ruralités : en finir avec les zones blanches de l'égalité

fait par Pierre Médevielle au nom de la Délégation aux Droits des femmes et à l'Égalité des chances entre les hommes et les femmes. Voir plus

  • Transformer l'essai de l'innovation, un impératif pour réindustrialiser la France

fait par Vanina Paoli-Gagin au nom de la Mission d'information "Excellence de la recherche/ innovation, pénurie de champions industriels : cherchez l’erreur française", lancée à l'initiative du Groupe. Voir plus

Session 2020 - 2021

  • Grand Paris Express : des coûts à maîtriser, un financement à consolider

fait par Emmanuel Capus au nom de la Commission des Finances. Voir plus

  • Actualisation de la loi de programmation militaire 2019 - 2025

fait par Joël Guerriau au nom de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées. Voir plus

  • Allégations nutritionnelles et de santé : pour une application effective de la réglementation

fait par Pierre Médevielle au nom de la Commission des Affaires européennes. Voir plus

  • Harcèlement scolaire et cyberharcèlement : mobilisation générale pour mieux prévenir, détecter et traiter

fait par Colette Mélot au nom de la Mission d'information sur le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement, lancée à l'initiative du Groupe. Voir plus

  • Optimisation de la gestion de l'immobilier universitaire à l'heure de la nécessaire transition écologique et du déploiement de l'enseignement à distance

fait par Vanina Paoli-Gagin au nom de la Commission des Finances. Voir plus

  • Projet de loi 4D : les attentes des élus locaux en matière d'efficacité de l'action publique

fait par Pierre-Jean Verzelen au nom de la Délégation aux Collectivités territoriales et à la Décentralisation. Voir plus

Session 2019 - 2020

  • Les collectivités territoriales face au Covid-19

fait par Daniel Chasseing au nom de la Délégation aux Collectivités territoriales et à la Décentralisation. Voir plus

  • Mutualiser, renouveler et légitimer pour affûter l'esprit d'équipe des fédérations sportives

fait par Alain Fouché au nom de la Mission d'information sur le fonctionnement et l'organisation des fédérations sportives, lancée à l'initiative de notre Groupe. Voir plus

  • L'Inde, un partenaire stratégique

fait par Joël Guerriau au nom de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées. Voir plus

  • Suivi de l'impact géopolitique de la crise sanitaire pour l'Union européenne

fait par Joël Guerriau au nom de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées. Voir plus

  • Violences envers les femmes et les enfants : un confinement sans fin

fait par Claude Malhuret et ses collègues au nom de la Délégation aux Droits des femmes et à l'Égalité entre les hommes et les femmes. Voir plus

  • L'extension des horaires d'ouverture des bibliothèques publiques : une politique d'inclusion culturelle sociale et territoriale à conforter

fait par Colette Mélot au nom de la Commission de la Culture. Voir plus

  • Plan de relance de la Commission des Affaires économiques  -Tome III : Agriculture et alimentation

fait par Franck Menonville au nom de la Commission des Affaires économiques. Voir plus

  • 10 premiers jours d'état d'urgence sanitaire : premiers constats - Analyse des décrets et ordonnances

fait par Dany Wattebled au nom de la Commission des Lois constitutionnelles, de Législation, du Suffrage universel, du Règlement et d'Administration pénitentiaire. Voir plus

  • Mieux organiser la Nation en temps de crise

fait par Dany Wattebled au nom de la Commission des Lois constitutionnelles, de Législation, du Suffrage universel, du Règlement et d'Administration pénitentiaire. Voir plus

  • Covid-19 : deuxième rapport d'étape sur la mise en œuvre de l'état d'urgence sanitaire

fait par Dany Wattebled au nom de la Commission des Lois constitutionnelles, de Législation, du Suffrage universel, du Règlement et d'Administration pénitentiaire. Voir plus

Session 2018 - 2019

  • Les notes scientifiques de l'Office publiées de mars 2018 à mars 2019

fait par Jérôme Bignon au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des Choix Scientifiques et Technologiques. Voir plus

  • L'inspection du travail : un modèle à renforcer

fait par Emmanuel Capus au nom de la Commission des Finances. Voir plus

  • Mettre les nouvelles mobilités au service de tous les territoires

fait par Alain Fouché au nom de la Délégation sénatoriale à la prospective. Voir plus

  • Donner des armes à l'acier : accompagner la mutation d'une filière stratégique

fait par Franck Menonville au nom de la Mission d'information sur les enjeux de la filière sidérurgique dans la France du XXIe siècle : opportunité de croissance et de développement (président). Voir plus

  • Colombie : une paix encore fragile

fait par Joël Guerriau au nom des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées. Voir plus

Session 2017 - 2018

  • Les maisons de l'emploi : renforcer leur gouvernance et pérenniser leur financement pour une politique territoriale de l'emploi vraiment efficace

fait par Emmanuel Capus au nom de la Commission des Finances. Voir plus

  • Faciliter l'exercice des mandats locaux : le régime social

fait par Daniel Chasseing au nom de la Délégation aux Collectivités territoriales et à la Décentralisation. Voir plus

  • Pénuries de médicaments et de vaccins : renforcer l'éthique de santé publique dans la chaîne du médicament

fait par Jean-Pierre Decool au nom de la Mission d'information sur la pénurie de médicaments et de vaccins, lancée à l'initiative du Groupe. Voir plus

  • Dialogue stratégique avec le Conseil de la Fédération de Russie : Actes de la réunion conjointe du 5 avril 2018

fait par Joël Guerriau au nom de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées. Voir plus

  • Quelle protection pour les consommateurs européens à l'ère du numérique ?

fait par Colette Mélot au nom de la Commission des Affaires européennes. Voir plus