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Interventions au Sénat


Jean-Luc Brault : Débat sur l'apprentissage
Débat sur la santé mentale, grande cause du gouvernement pour l'année 2025 : quels moyens pour en faire une priorité ? Monsieur le...


Jean-Luc Brault - QAG : difficultés des personnes en situation de handicap
19 mars 2025 Question d'actualité au Gouvernement Question de Jean-Luc Brault, Sénateur de Loir-et-Cher : Monsieur le Président, Madame...


Jean-Luc Brault - PLF pour 2025 : mission "Travail, emploi et administration des ministères sociaux"
3 décembre 2024 Projet de loi de finances pour 2025 - Dossier législatif Monsieur le Président, Madame la Ministre, Monsieur le...


Jean-Luc Brault - PLF pour 2025 : mission "Économie"
3 décembre 2024 Projet de loi de finances pour 2025 - Dossier législatif Madame la Présidente, Madame la Ministre, Monsieur le Président...


Jean-Luc Brault : Simplification de la vie économique
3 juin 2024 Projet de loi de simplification de la vie économique - Voir le dossier législatif Monsieur le Président, Madame la Ministre,...


Jean-Luc Brault : Retrait-gonflement de l'argile
30 mai 2024 Proposition de loi visant à mieux indemniser les dégâts sur les biens immobiliers causés par le retrait-gonflement de...


Financement des entreprises et attractivité de la France : adoption de la PPL amendée par notre Groupe
Mardi 14 mai, le Sénat a adopté la proposition de loi visant à accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France,...


Jean-Luc Brault : Financement des entreprises et attractivité de la France
14 mai 2024 Proposition de loi visant à accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France - Voir le dossier...


Jean-Luc Brault : QAG - Mise en oeuvre du dispositif "France Ruralités Revitalisation"
06 mars 2024 Question d'actualité au Gouvernement Question de Jean-Luc Brault, Sénateur de Loir-et-Cher, à Dominique Faure, Ministre...


Jean-Luc Brault : accélération et simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d'aménagement
27 février 2024 Projet de loi relatif à l'accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes...
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