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Interventions au Sénat


Daniel CHASSEING : Débat sur le thème "La pédopsychiatrie en France"
08 janvier 2020 Débat sur le thème "La pédopsychiatrie en France" Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Chers collègues, Avant...


Daniel CHASSEING : Débat sur le thème "La laïcité, garante de l'unité nationale"
08 janvier 2020 Débat sur le thème "La laïcité, garante de l'unité nationale" Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Mes chers...


Daniel CHASSEING - Débat sur la réforme des retraites
07 février 2020 Débat sur la réforme des retraites Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Mes Chers Collègues, Le projet de loi,...


Daniel CHASSEING : PPL tendant à instituer une carte vitale biométrique
19 novembre 2019 Proposition de loi tendant à instituer une carte Vitale biométrique La proposition de loi que nous examinons aujourd’hui...


Daniel CHASSEING : PJL de Finance de la Sécurité Sociale pour 2020
12 novembre 2019 Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 Madame la Présidente, Madame la Ministre, Mesdames et...


Daniel CHASSEING : PPR Consolidation du pouvoir de dérogation aux normes attribué aux préfets
24 octobre 2019 Proposition de résolution relative à la consolidation du pouvoir de dérogation aux normes attribué aux préfets Madame la...


Daniel CHASSEING : Question à Monsieur Didier GUILLAUME, sur les inquiétudes des agriculteurs
24 septembre 2019 Question d'actualité au Gouvernement Ma question s'adresse à Monsieur le Ministre de l'Agriculture et de...


Daniel CHASSEING : Conclusions CMP sur PJL relatif à l'organisation du système de santé
16 octobre 2019 Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du...


Daniel CHASSEING : Conclusions CMP sur PPL Droit de résiliation sans frais contrats complémentaire
04 juillet 2019 Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative au droit de résiliation sans frais de...


Daniel CHASSEING : Expl. de vote du PJL d'organisation et de transformation du système de santé
11 juin 2019 Explications de vote des groupes sur le projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé...
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