Débat "La forêt française face aux défis climatiques, économiques et sociétaux"
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Interventions au Sénat
19 novembre 2020 ORDRE DU JOUR RÉSERVÉ À NOTRE GROUPE Franck MENONVILLE Pierre-Jean VERZELEN Daniel CHASSEING L'ensemble des prises de...
Daniel CHASSEING : PJL de financement de la Sécurité sociale pour 2021
09 novembre 2020 Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 Madame la Présidente, Messieurs les Ministres, Madame la...
Daniel CHASSEING : PPL Déshérence des contrats de retraite supplémentaire
21 octobre 2020 Proposition de loi relative à la déshérence des contrats de retraite supplémentaire (Ordre du jour réservé au Groupe...
Daniel CHASSEING : PJLO et PJL relatifs à la dette sociale et à l'autonomie
01 juillet 2020 Projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l'autonomie et projet de loi relatif à la dette sociale et à...
Daniel CHASSEING : Question sur la situation du secteur automobile et de l’entreprise Borg Warner
01 juillet 2020 Question d'actualité au Gouvernement Monsieur le Président, Monsieur le Ministre des finances, Mes chers Collègues, La...
Daniel CHASSEING : PPL portant création d'un fonds d'indemnisation des victimes du Covid-19
25 juin 2020 Proposition de loi portant création d'un fonds d'indemnisation des victimes du covid-19 Madame la Présidente, Monsieur le...
Daniel CHASSEING : PPR pour une nouvelle ère de la décentralisation
25 juin 2020 Proposition de résolution pour une nouvelle ère de la décentralisation Madame la Présidente, Madame la Ministre, Mes Chers...
Daniel CHASSEING : PPL à la création de Points d'accueil pour soins immédiats
04 juin 2020 Proposition de loi visant à répondre à la demande des patients par la création de Points d'accueil pour soins immédiats...
Daniel CHASSEING : Expl. de vote sur 2ème lecture du PJL améliorant l'accès à la PCH
26 février 2020 Explications de vote sur la deuxième lecture de la proposition de loi visant à améliorer l'accès à la prestation de...
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