top of page
Interventions au Sénat


Colette MELOT : PPR Normes réglementaires relatives aux équipements sportifs
28 mars 2018 Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, tendant à mieux maîtriser le poids de la...


Claude MALHURET : PPR Normes réglementaires relatives aux équipements sportifs
28 mars 2018 Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, tendant à mieux maîtriser le poids de la...


Jérome BIGNON : Question Rôle des collectivités dans la préservation de l'environnement
27 mars 2018 Question d'actualité au Gouvernement En 2002, à Johannesburg, la maison brûlait ; en 2015, la maison brûlait encore mais on...


Claude MALHURET : Expl. de vote PJL un Etat au service d'une société de confiance
20 mars 2018 Explications de vote sur le projet de loi pour un État au service d'une société de confiance Le projet de loi renforçant...


Emmanuel CAPUS : PJL pour un État au service d'une société de confiance
13 mars 2018 Projet de loi pour un État au service d'une société de confiance Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État,...


Daniel CHASSEING : PPL Revalorisation des pensions de retraites agricoles
07 mars 2018 Proposition de loi visant à assurer la revalorisation des pensions de retraite agricoles en France continentale et dans les...


Jean-Pierre DECOOL : PPL Revalorisation des pensions de retraites agricoles en France et Outre-mer
07 mars 2018 Proposition de loi visant à assurer la revalorisation des pensions de retraite agricoles en France continentale et dans les...


Claude MALHURET : PPL Prévention des conflits d'intérêts liés à la mobilité des hauts fonctionnaires
22 février 2018 Proposition de loi visant à renforcer la prévention des conflits d'intérêts liés à la mobilité des hauts fonctionnaires...


Jean-Pierre DECOOL : Débat "Femmes et agriculture"
20 février 2018 Débat sur les conclusions du rapport d'information « Femmes et agriculture : pour l'égalité dans les territoires » M....


Daniel CHASSEING : Question sur les conséquences de la hausse du gazole en zone rurale
20 février 2018 Question d'actualité au Gouvernement Le projet de loi de finances augmente la fiscalité sur le gazole au nom d'un...
Interventions au Sénat
Nos réseaux sociaux
bottom of page