top of page
Interventions au Sénat


Colette MELOT : PJL de Finances pour 2020 - Médias, livre et industries culturelles
05 décembre 2019 Projet de loi de finances pour 2020 Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Madame et messieurs les rapporteurs,...


Colette MELOT : PJL de Finances pour 2020 - Culture
05 décembre 2019 Projet de loi de finances pour 2020 Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Madame, messieurs les rapporteurs,...


Franck MENONVILLE : PJL de Finances pour 2020 : Sport, jeunesse et vie associative
28 novembre 2019 Projet de loi de finances pour 2020 Les crédits de la mission augmentent, cette année encore : plus 10,7 % en ...


Jérôme BIGNON : Auteur de la PPL tendant à réguler l'hyperfréquentation des sites culturels
21 novembre 2019 Proposition de loi portant diverses mesures tendant à réguler « l'hyper‑fréquentation » dans les sites naturels et...


Claude MALHURET : PPL tendant à réguler l'hyperfréquentation dans les sites naturels et culturels
21 novembre 2019 Proposition de loi portant diverses mesures tendant à réguler « l'hyper‑fréquentation » dans les sites naturels et...


Dany WATTEBLED : Débat sur la politique sportive
29 octobre 2019 Débat sur la politique sportive Monsieur le Président, Madame la Ministre, Mes Chers Collègues, La politique sportive de...


Colette MELOT : PPL visant à moderniser la régulation du marché de l'art
23 octobre 2019 Proposition de loi visant à moderniser la régulation du marché de l'art (voir le dossier législatif) NB : 🗣 Retrouvez...


Colette MELOT : Expl. vote PPL Moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du patrimoine
23 octobre 2019 Explications de vote puis vote sur la proposition de loi visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation...


Alain FOUCHE : Conclusions CMP sur PPL relative à la création du Centre national de la musique
16 octobre 2019 Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à la création du Centre national de la...


Claude MALHURET : Conclusions CMP sur PJL relatif à la modernisation de la distribution de la presse
26 septembre 2019 Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la...
Interventions au Sénat
Nos réseaux sociaux
bottom of page




