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Interventions au Sénat


Alain FOUCHE : Conclusions CMP sur PPL relative à la création du Centre national de la musique
16 octobre 2019 Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à la création du Centre national de la...


Claude MALHURET : Conclusions CMP sur PJL relatif à la modernisation de la distribution de la presse
26 septembre 2019 Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la...


Colette MELOT : Conclusions CMP sur PJL Création Agence nationale du sport / Organisation JO 2024
24 juillet 2019 Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la création de l’Agence nationale du sport et...


Colette MELOT : Nouvelle lecture PJL pour la conservation et la restauration de Notre-Dame de Paris
10 juillet 2019 Nouvelle lecture du projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et...


Alain FOUCHE : PPL relative à la création d'un Centre national de la musique
03 juillet 2019 Proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique Monsieur le Président, Monsieur le Ministre,...


Joël GUERRIAU : PPL visant à améliorer la trésorerie des associations
09 juillet 2019 Proposition de loi visant à améliorer la trésorerie des associations M. le Président, M. le Ministre, Mme le Rapporteur,...


Claude MALHURET : Deuxième lecture de la PPL Créer un droit voisin pour agences/éditeurs de presse
03 juillet 2019 Deuxième lecture de la proposition de loi tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs...


Claude MALHURET : PJL portant ratification de l'ordonnance sur les voies réservées lors des JO 2024
02 juillet 2019 Projet de loi portant ratification de l'ordonnance n° 2019-207 du 20 mars 2019 relative aux voies réservées et à la...


Alain FOUCHE : Question sur le remboursement des frais de sécurité des manifestations culturelles
25 juin 2019 Question d'actualité au Gouvernement Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Depuis la loi du 21 janvier 1995...


Colette MELOT : Débat sur l'avenir du cinéma français
28 mai 2019 Débat sur l'avenir du cinéma français Madame la Présidente, Monsieur le Ministre, Mes chers collègues, Avec 300 films...
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