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Interventions au Sénat


Dany WATTEBLED : Débat - "Quelle perspective pour une pratique sportive populaire et accessible ?"
24 mars 2021 Débat sur le thème "Quelle perspective de reprise pour une pratique sportive populaire et accessible à tous ?" Madame la...


Vanina PAOLI-GAGIN : QAG - Éligibilité au GUSO pour tous les spectacles, avec ou sans public
17 mars 2021 Question d'actualité au Gouvernement Madame la Ministre, Mes chers collègues, Je souhaite attirer votre attention sur une...


Jean-Pierre DECOOL : Explication de vote PPL relative au monde combattant
09 mars 2021 Proposition de loi relative au monde combattant (voir le dossier législatif) NB : 🗣 Retrouvez l'intervention du Sénateur...


Jean-Pierre DECOOL : Moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du patrimoine
02 mars 2021 Explication de vote puis vote sur la deuxième lecture de la proposition de loi visant à moderniser les outils et la...


Jean-Pierre DECOOL : PJL Assurer la conformité du droit interne au code mondial antidopage
16 février 2021 Projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer la...


Jean-Pierre DECOOL : PJL Retour des biens culturels aux Républiques du Bénin et du Sénégal
15 décembre 2020 Nouvelle lecture du Projet de loi relatif au retour de biens culturels à la République du Bénin et à la République du...


Jean-Pierre DECOOL : PPL sur la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion
10 décembre 2020 Proposition de loi relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion (Ordre du jour...


Dany WATTEBLED : PLF 2021 - Mission "Sport, jeunesse et vie associative"
04 décembre 2020 Projet de loi de finances pour 2021 - Mission "Sport, jeunesse et vie associative" Monsieur le Président, Mesdames les...


Pierre-Jean VERZELEN : PLF 2021 - Mission "Médias, livre et industries culturelles"
02 décembre 2020 Projet de loi de finances pour 2021 - Mission "Médias, livre et industries culturelles" Madame la Présidente, Madame La...


Jean-Pierre DECOOL : PLF 2021 - Mission "Culture"
30 novembre 2020 Projet de loi de finances pour 2021 - Mission "Culture" Monsieur le Président, Madame la Ministre, Mes chers Collègues,...
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