Culture et sport | Les Indépendants - République et Territoires

Claude MALHURET : Réforme de la loi du 9 février 1895 sur les fraudes en matière artistique

16 mars 2023 Proposition de loi portant réforme de la loi du 9 février 1895 sur les fraudes en matière artistique (voir le dossier...

Dany WATTEBLED : Explications de vote - Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris en 2024

31 janvier 2023 Explications de vote sur le projet de loi relatif aux Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (voir le dossier...

Jean-Pierre DECOOL : Projet de loi relatif aux jeux Olympiques/Paralympiques de 2024

24 janvier 2023 Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (voir le dossier législatif) 🔔 À retrouver sur nos...

Vanina PAOLI-GAGIN : PLF 2023 - Mission "Médias, livres et industries culturelles"

28 novembre 2022 Projet de loi de finances pour 2023 - Mission "Médias, livres et industries culturelles" 🔔 À retrouver sur nos réseaux...

Vanina PAOLI-GAGIN : PLF 2023 - Mission "Culture"

28 novembre 2022 Projet de loi de finances pour 2023 - Mission "Culture" 🔔 À retrouver sur nos réseaux sociaux Sur Facebook en cliquant...

Alain MARC : PLF 2023 - Mission "Sport, jeunesse et vie associative"

25 novembre 2022 Projet de loi de finances pour 2023 - Mission "Sport, jeunesse et vie associative" 🔔 À retrouver sur nos réseaux...

Franck MENONVILLE : Deuxième lecture - Moderniser le marché de l'art

22 février 2022 Deuxième lecture de la proposition de loi visant à moderniser la régulation du marché de l'art Madame la Présidente,...

Dany WATTEBLED : Nouvelle lecture - Démocratiser le sport en France

16 février 2022 Nouvelle lecture de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France

Joël GUERRIAU : Partenariat relatif à la sécurité de la Coupe du Monde de football de 2022

15 février 2022 Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de...

Dany WATTEBLED : Proposition de loi visant à démocratiser le sport en France

18 janvier 2022 Proposition de loi visant à démocratiser le sport en France Madame la Présidente, Madame la Ministre, Monsieur le...

Interventions au Sénat