Culture et sport

Interventions au Sénat

Emmanuel CAPUS : CMP - Restitution des biens culturels spoliés suite aux persécutions antisémites

13 juillet 2023 Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la restitution des biens culturels ayant fait...

Jean-Pierre GRAND : Le mécénat culturel pour développer l'attractivité des territoires

15 juin 2023 Proposition de loi visant à développer l'attractivité culturelle, touristique et économique des territoires via l'ouverture...

Jean-Pierre GRAND : Renforcer la protection des mineurs et l'honorabilité dans le sport

15 juin 2023 Proposition de loi visant à renforcer la protection des mineurs et l'honorabilité dans le sport (voir le dossier législatif)...

Jean-Pierre GRAND : Accès aux établissements de spectacles cinématographiques dans les Outre-Mer

15 juin 2023 Proposition de loi visant à assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l'accès au cinéma...

Pierre-Jean VERZELEN : Réforme de l'audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle

12 juin 2023 Proposition de loi relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle (voir le dossier...

Jean-Pierre DECOOL : Restitution des restes humains appartenant aux collections publiques

13 juin 2023 Explications de vote sur la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections...

Jean-Pierre DECOOL : Restitution des biens culturels spoliés suite aux persécutions antisémites

23 mai 2023 Projet de loi relatif à la restitution des biens culturels ayant fait l'objet d'actes de spoliation dans le cadre des...

Franck MENONVILLE : Conclusions de la CMP - Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

12 avril 2023 Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et...

Vanina PAOLI-GAGIN : QAG - Soutien aux communes pour la préservation de leur patrimoine historique

12 avril 2023 Question d'actualité au Gouvernement 🔔 À retrouver sur nos réseaux sociaux Sur Facebook en cliquant ici Sur LinkedIn en...

Claude MALHURET : Réforme de la loi du 9 février 1895 sur les fraudes en matière artistique

16 mars 2023 Proposition de loi portant réforme de la loi du 9 février 1895 sur les fraudes en matière artistique (voir le dossier...