Vanina PAOLI-GAGIN : PLF 2023 - Mission "Médias, livres et industries culturelles"
28 novembre 2022 Projet de loi de finances pour 2023 - Mission "Médias, livres et industries culturelles" Madame la Présidente, Madame la...
Groupe parlementaire au Sénat
Vanina PAOLI-GAGIN : PLF 2023 - Mission "Culture"
28 novembre 2022 Projet de loi de finances pour 2023 - Mission "Culture" Madame la Présidente, Madame la Ministre, Mes chers Collègues,...
Alain MARC : PLF 2023 - Mission "Sport, jeunesse et vie associative"
25 novembre 2022 Projet de loi de finances pour 2023 - Mission "Sport, jeunesse et vie associative" Monsieur le Président, Madame la...
Franck MENONVILLE : Deuxième lecture - Moderniser le marché de l'art
22 février 2022 Deuxième lecture de la proposition de loi visant à moderniser la régulation du marché de l'art Madame la Présidente,...
Dany WATTEBLED : Nouvelle lecture - Démocratiser le sport en France
16 février 2022 Nouvelle lecture de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France
Joël GUERRIAU : Partenariat relatif à la sécurité de la Coupe du Monde de football de 2022
15 février 2022 Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de...
Dany WATTEBLED : Proposition de loi visant à démocratiser le sport en France
18 janvier 2022 Proposition de loi visant à démocratiser le sport en France Madame la Présidente, Madame la Ministre, Monsieur le...
Alain MARC : Proposition de loi relative au port du casque à vélo
13 janvier 2022 Proposition de loi relative au port du casque à vélo et dans le cadre d'autres moyens de transport Madame le Président,...
Jean-Pierre DECOOL : Circulation et retour des biens culturels appartenant aux collections publiques
10 janvier 2022 Proposition de loi relative à la circulation et au retour des biens culturels appartenant aux collections publiques...
Jean-Pierre DECOOL : Deuxième lecture - Les bibliothèques et le développement de la lecture publique
16 décembre 2021 Explications de vote puis vote sur la deuxième lecture de la proposition de loi relative aux bibliothèques et le...
