Joël GUERRIAU : PPL visant à améliorer la trésorerie des associations
Interventions au Sénat
Claude MALHURET : Deuxième lecture de la PPL Créer un droit voisin pour agences/éditeurs de presse
Claude MALHURET : PJL portant ratification de l'ordonnance sur les voies réservées lors des JO 2024
Alain FOUCHE : Question sur le remboursement des frais de sécurité des manifestations culturelles
Colette MELOT : Débat sur l'avenir du cinéma français
Jérôme BIGNON : PJL pour la restauration et la conservation de la Cathédrale Notre-Dame de Paris
Claude MALHURET : PJL relatif à la modernisation de la distribution de la presse
Jérôme BIGNON : Débat sur "La juste mesure du bénévolat dans la société française"
Colette MELOT : PPL en faveur de l'engagement associatif
Claude MALHURET : PPL pour un droit voisin au profit des agences et des éditeurs de presse