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Interventions au Sénat


Jean-Pierre DECOOL : PJL Restitution de biens culturels aux Républiques du Bénin et du Sénégal
04 novembre 2020 Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal...


Colette MELOT : Débat sur les perspectives de la saison estivale
19 mai 2020 Débat sur les perspectives de la saison estivale, notamment pour les activités touristiques et culturelles, au regard de la...


Colette MELOT : PJL de Finances pour 2020 - Médias, livre et industries culturelles
05 décembre 2019 Projet de loi de finances pour 2020 Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Madame et messieurs les rapporteurs,...


Colette MELOT : PJL de Finances pour 2020 - Culture
05 décembre 2019 Projet de loi de finances pour 2020 Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Madame, messieurs les rapporteurs,...


Franck MENONVILLE : PJL de Finances pour 2020 : Sport, jeunesse et vie associative
28 novembre 2019 Projet de loi de finances pour 2020 Les crédits de la mission augmentent, cette année encore : plus 10,7 % en ...


Jérôme BIGNON : Auteur de la PPL tendant à réguler l'hyperfréquentation des sites culturels
21 novembre 2019 Proposition de loi portant diverses mesures tendant à réguler « l'hyper‑fréquentation » dans les sites naturels et...


Claude MALHURET : PPL tendant à réguler l'hyperfréquentation dans les sites naturels et culturels
21 novembre 2019 Proposition de loi portant diverses mesures tendant à réguler « l'hyper‑fréquentation » dans les sites naturels et...


Dany WATTEBLED : Débat sur la politique sportive
29 octobre 2019 Débat sur la politique sportive Monsieur le Président, Madame la Ministre, Mes Chers Collègues, La politique sportive de...


Colette MELOT : PPL visant à moderniser la régulation du marché de l'art
23 octobre 2019 Proposition de loi visant à moderniser la régulation du marché de l'art (voir le dossier législatif) NB : 🗣 Retrouvez...


Colette MELOT : Expl. vote PPL Moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du patrimoine
23 octobre 2019 Explications de vote puis vote sur la proposition de loi visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation...
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