Jean-Pierre DECOOL : Question à Monsieur Laurent NUNEZ, sur l'accélération des temps réglementaires
Interventions au Sénat


Jean-Pierre DECOOL : PPL relative aux articles 91 et 121 de la loi ELAN

GUERRIAU - DECOOL - CHASSEING : Emplois non pourvus en France : quelles réponses ? quelles actions ?

Jean-Pierre DECOOL : PPL Risques liés à l'emploi de pneumatiques usagés pour les terrains de sport

Jean-Pierre DECOOL : PJL Suppression de surtransposition de directives européennes en droit français

Jean-Pierre DECOOL : Débat Préjudice pour les entreprises par la surtransposition du droit européen

Jean-Pierre DECOOL : Question à M. Christophe Castaner sur la lutte contre l'antisémitisme

Jean-Pierre DECOOL : PPL Reconnaissance des proches-aidants

Jean-Pierre DECOOL : Débat sur le thème : Dette publique, dette privée : héritage et nécessité ?

Jean-Pierre DECOOL : Conclusions CMP PJL Evolution du logement, de l'aménagement et du numérique