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Interventions au Sénat
Claude MALHURET : Débat sur l'évolution des droits du Parlement face au pouvoir exécutif
16 mai 2018 Débat sur l'évolution des droits du Parlement face au pouvoir exécutif Monsieur le président, madame la garde des sceaux, mes...
Claude MALHURET : Débat portant sur l'intervention des forces armées françaises en Syrie
16 avril 2018 Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, portant sur l'intervention des forces armées françaises en Syrie Lors de...
Alain FOUCHE : Débat sur la Politique de fret ferroviaire
03 avril 2018 Débat sur le fret ferroviaire Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, en préambule, je...
Colette MELOT : Débat sur la constitutionnalisation de l'IVG
03 mars 2018 Débat sur la constitutionnalisation de l'IVG Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, l’inscription...
Daniel CHASSEING : Débat Avenir des lignes LGV et aménagement du territoire
28 mars 2018 Débat sur l'avenir des lignes LGV et l'aménagement du territoire Monsieur le président, madame la ministre, mes chers...
Colette MELOT : Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 22 et 23 mars 2018
21 mars 2018 Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 22 et 23 mars 2018 Le Conseil européen des 22 et 23 mars verra le...
Colette MELOT : Débat "L'avenir de l'audiovisuel public"
20 février 2018 Débat sur "L'avenir de l'audiovisuel public" Question de Mme Colette Mélot : L'audiovisuel public s'essouffle. C'est...
Jean-Pierre DECOOL : Débat "Femmes et agriculture"
20 février 2018 Débat sur les conclusions du rapport d'information « Femmes et agriculture : pour l'égalité dans les territoires » M....
Alain FOUCHE : Débat -Véhicules autonomes : enjeux économiques et cadres légaux
31 janvier 2018 Débat sur le thème "Véhicules autonomes : enjeux économiques et cadres légaux" Au 1er janvier 2016, le parc français de...
Colette MELOT : Débat sur l'état du service public dans les transports en Île-de-France
16 janvier 2018 Débat sur l'état du service public dans les transports en Île-de-France Madame la présidente, madame la ministre, ce...
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