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Interventions au Sénat


Joel GUERRIAU : Explications de vote PJL de programmation militaire 2019-2025
29 mai 2018 Explications de vote sur le projet de loi de programmation militaire pour les années 2019 à 2025 C’est une chance, qui...


Jean-Louis LAGOOURGUE : PJL de programmation militaire pour 2019-2025
22 mai 2018 Projet de loi relative à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant...


Colette MELOT : Débat sur la politique de concurrence dans une économie mondialisée
17 mai 2018 Débat sur la politique de concurrence dans une économie mondialisée Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes...


Joel GUERRIAU : PPR sur la situation des "Américains Accidentels" concernés par le Foreign account
15 mai 2018 Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, invitant le Gouvernement à prendre en compte...


Emmanuel CAPUS : Question sur les conséquences du retrait américain de l'accord de Vienne
15 mai 2018 Question d'actualité au Gouvernement Ma question s’adresse à M. le ministre de l’économie et des finances. Mardi dernier,...


Claude MALHURET : Débat portant sur l'intervention des forces armées françaises en Syrie
16 avril 2018 Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, portant sur l'intervention des forces armées françaises en Syrie Lors de...


Claude MALHURET : Question sur la Situation en Syrie
10 avril 2018 Question d'actualité au Gouvernement Monsieur le Premier ministre, au moment même où nous parlons, le Conseil de sécurité...


Joël GUERRIAU : PPR Conférence des partie (COP) Finance mondiale, harmonisation et justice fiscale
07 mars 2018 Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, pour une Conférence des Parties (COP) de la...


Colette MELOT : PPR Directives de négociation de libre-échange UE / Australie et Nouvelle-Zélande
21 février 2018 Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du...


Claude MALHURET : PJL de réforme de la caisse des Français de l’Etranger
01 février 2018 Proposition de loi relative à la réforme de la caisse des Français de l'étranger Monsieur le président, madame la...
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