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Interventions au Sénat


Jean-Pierre GRAND : Organisation des services de la navigation aérienne en cas de mouvement social
15 juin 2023 Proposition de loi relative à la prévisibilité de l'organisation des services de la navigation aérienne en cas de mouvement...


Jean-Louis LAGOURGUE : Débat - La gestion des déchets dans les Outre-Mer
31 mai 2023 Débat sur la gestion des déchets dans les Outre-Mer 🔔 À retrouver également nos réseaux sociaux : Sur Facebook en cliquant...


Pierre MÉDEVIELLE : Adoption définitive du projet de loi "Nucléaire"
09 mai 2023 Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'amélioration des procédures liées à la...


Dany WATTEBLED : Proposition de loi visant à résorber la précarité énergétique
3 mai 2023 Proposition de loi visant à résorber la précarité énergétique (voir le dossier législatif) 🔔 À retrouver sur nos réseaux...


Pierre-Jean VERZELEN : Assurer la qualité des réseaux à très haut débit en fibre optique
2 mai 2023 Proposition de loi visant à assurer la qualité et la pérennité des réseaux de communications électroniques à très haut débit...


Franck MENONVILLE : Débat - Comment développer l'hydrogène au sein de notre mix énergétique ?
2 mai 2023 Débat sur le thème : "Quelles solutions pour développer l'hydrogène au sein de notre mix énergétique ?" 🔔 À retrouver sur nos...


Claude MALHURET : CMP - Fusion des filières de producteurs d'emballages ménagers/d'imprimés papier
13 avril 2023 Conclusions de la commission mixte paritaire de la proposition de loi portant fusion des filières à responsabilité élargie...


Franck MENONVILLE : Débat - La pollution lumineuse
12 avril 2023 Débat sur la pollution lumineuse 🔔 À retrouver sur nos réseaux sociaux Sur Facebook en cliquant ici Sur Twitter en...


Vanina PAOLI-GAGIN : Débat - Comment améliorer la gestion de la ressource en eau ?
11 avril 2023 Débat sur le thème "L'avenir de la ressource en eau : comment en améliorer la gestion ?" 🔔 À retrouver sur nos réseaux...


Daniel CHASSEING : Fusionner les filières de producteurs d'emballages ménagers et d'imprimés papiers
21 mars 2023 Proposition de loi portant fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d'emballages ménagers et des...
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