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Interventions au Sénat


Louis VOGEL : Conclusions de la CMP sur la PPL Ouverture à la concurrence du réseau de bus RATP
18Décembre 2023 Conclusions de la Commission Mixte Paritaire sur la Proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau...


Louis VOGEL : Conclusions de CMP sur la PPL relative aux Services Express Régionaux Métropolitains
18Décembre 2023 Conclusions de la Commission Mixte Paritaire sur la Proposition de loi relative aux Services Express Régionaux...


Cédric CHEVALIER - PPL visant à favoriser le réemploi des véhicules
13Décembre 2023 Proposition de loi visant à favoriser le réemploi des véhicules, au service des mobilités durables et solidaires sur le...


Vanina PAOLI-GAGIN : PLF pour 2024 - Mission Ecologie, développement et mobilité durables
4 Décembre 2023 Projet de loi de Finances pour 2024 : Mission Ecologie, développement et mobilité durables Monsieur le Président,...


Cédric CHEVALIER : PPL Aménager la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés
23 Novembre 2023 Proposition de loi visant à aménager la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés Monsieur le...


C. CHEVALIER : Débat "Déclinaison territoriale de la planification écologique"
21 Novembre 2023 Débat sur le thème : "Déclinaison territoriale de la planification écologique : Quel rôle et quels moyens pour les...


Louis VOGEL : PPL relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
23 Octobre 2023 Proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RAPT Monsieur le Président,...


Laure DARCOS : PPL relative aux services express régionaux métropolitains
23 Octobre 2023 Proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains Madame la Présidente, Monsieur le Ministre, Mes...


Vanina PAOLI-GAGIN : Conclusions de la CMP sur le PJL relatif à l'industrie verte
11 Octobre 2023 Conclusions de la Commission Mixte Paritaire sur le Projet de loi relatif à l'industrie verte Madame la Présidente,...


Vanina PAOLI-GAGIN : Projet de loi relatif à l'industrie verte
20 juin 2023 Projet de loi relatif à l'industrie verte (voir le dossier législatif) 🔔 L'intervention du Sénateur Vanina Paoli-Gagin est...
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