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Interventions au Sénat


Claude MALHURET/Jean-Pierre GRAND : Soutien à l'Ukraine -adoption de notre proposition de résolution
07 février 2023 Proposition de résolution exprimant le soutien du Sénat à l'Ukraine, condamnant la guerre d'agression menée par la...


Adoption de notre proposition de loi en faveur du développement de l'agrivoltaïsme
20 octobre 2022 Proposition de loi en faveur du développement de l'agrivoltaïsme (ORDRE DU JOUR RÉSERVÉ À NOTRE GROUPE) 🔔 À retrouver...


Valoriser certaines des externalités positives de la forêt
Le 20 octobre 2022, le Sénat a examiné en séance publique une proposition de loi déposée par le Sénateur Vanina Paoli-Gagin visant à...


Deux textes en faveur de la transition écologique de nos territoires à l'ordre du jour
Notre Groupe a souhaité inscrire à l'ordre du jour du Sénat, lors de son espace réservé du jeudi 20 octobre à partir de 16h, deux sujets...


Dany WATTEBLED - Pierre-Jean VERZELEN : Adoption de la PPL - L'administration au service des usagers
04 novembre 2021 À l'occasion de son espace réservé, notre Groupe avait décidé de mettre à l'ordre du jour du Sénat la proposition de loi...


Colette MÉLOT - Jean-Pierre DECOOL : Améliorer l'accompagnement parentale d'un enfant malade
04 novembre 2021 À l'occasion de son espace réservé, notre Groupe avait décidé de mettre à l'ordre du jour du Sénat une proposition de...


Débat : Lutter contre le harcèlement scolaire
À la suite de la publication du rapport de la Sénatrice Colette Mélot intitulé "Harcèlement scolaire et cyberharcèlement : mobilisation...


Joël GUERRIAU : Associer Taïwan aux travaux des organisations internationales 1/2 - Introduction
06 mai 2021 Proposition de résolution en faveur de l'association de Taïwan aux travaux de plusieurs organisations internationales (mis à...


Jean-Pierre DECOOL : Écriture inclusive 1/2 - Introduction du débat
06 mai 2021 Débat sur le thème : "Écriture inclusive : langue d'exclusion ou exclusion de la langue" (mis à l'ordre du jour par notre...


Inciter un retour durable à l'emploi pour les bénéficiaires du RSA
15 avril 2021 Notre Groupe a mis à l'ordre du jour du Sénat une proposition de loi visant à inciter un retour durable à l'emploi pour les...
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