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Interventions au Sénat


Jérôme BIGNON : Auteur de la PPL tendant à réguler l'hyperfréquentation des sites culturels
21 novembre 2019 Proposition de loi portant diverses mesures tendant à réguler « l'hyper‑fréquentation » dans les sites naturels et...


Claude MALHURET présente le Débat sur "le mécénat territorial au service des projets de proximité"
09 mai 2019 Débat sur le mécénat territorial au service des projets de proximité (Ordre du jour réservé à notre Groupe) Monsieur le...


Alain MARC : PPL Renforcer les synergies entre les conseils municipaux et communautaires
09 mai 2019 Proposition de loi tendant à renforcer les synergies entre les conseils municipaux et communautaires (Ordre du jour réservé à...


GUERRIAU - DECOOL - CHASSEING : Emplois non pourvus en France : quelles réponses ? quelles actions ?
Débat "Emplois non pourvus en France : quelles réponses ? quelles actions ?" (ORDRE DU JOUR RÉSERVÉ À NOTRE GROUPE) Joël GUERRIAU -...


GUERRIAU - FOUCHÉ - MALHURET : Déclaration obligatoire d'un préavis de grève des contrôleurs aériens
12 décembre 2018 Proposition de loi relative à l'obligation de déclaration d'un préavis de grève des contrôleurs aériens (ORDRE DU JOUR...


DECOOL - CHASSEING : Adoption définitive - PPL relative au Défibrillateur cardiaque
13 juin 2018 Proposition de loi relative au défibrillateur cardiaque (ORDRE DU JOUR RÉSERVÉ À NOTRE GROUPE) Daniel CHASSEING - Rapporteur...


DECOOL - WATTEBLED - MARC - FOUCHÉ : Utilisation des caméras mobiles par les autorités
13 juin 2018 Proposition de loi relative à l'harmonisation de l'utilisation des caméras mobiles par les autorités de sécurité publique...


MALHURET - CAPUS : Débat - Intelligence artificielle, enjeux économiques et cadres légaux
25 octobre 2017 Débat "Intelligence artificielle, enjeux économiques et cadres légaux" (ORDRE DU JOUR RÉSERVÉ À NOTRE GROUPE) Claude...


DECOOL - WATTEBLED : Participation dans l'entreprise, outil de croissance et perspective
25 octobre 2017 Débat "Participation dans l'entreprise, outil de croissance et perspective" (ORDRE DU JOUR RÉSERVÉ À NOTRE GROUPE)...
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