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Interventions au Sénat


Orienter l'épargne des Français vers des fonds souverains régionaux
15 avril 2021 Notre Groupe a mis à l'ordre du jour du Sénat une proposition de loi visant à orienter l'épargne des Français vers des...


Débat "Contenus haineux : en ligne ou hors-ligne, la loi doit être la même" - Claude MALHURET
19 novembre 2020 ORDRE DU JOUR RÉSERVÉ À NOTRE GROUPE Claude MALHURET Vanina PAOLI-GAGIN Pierre-Jean VERZELEN L'ensemble des prises de...


Débat "La forêt française face aux défis climatiques, économiques et sociétaux"
19 novembre 2020 ORDRE DU JOUR RÉSERVÉ À NOTRE GROUPE Franck MENONVILLE Pierre-Jean VERZELEN Daniel CHASSEING L'ensemble des prises de...


Franck MENONVILLE : Débat - Foncier agricole, les outils de régulation sont-ils toujours pertinents
06 février 2020 Débat sur le thème : « Le foncier agricole : les outils de régulations sont-ils toujours pertinents ? » Monsieur le...


Emmanuel CAPUS : PPL Simplification et modernisation de la propagande électorale
06 février 2020 Proposition de loi relative à la simplification et à la modernisation de la propagande électorale (mis à l'ordre du jour...


Jérôme BIGNON : Auteur de la PPL tendant à réguler l'hyperfréquentation des sites culturels
21 novembre 2019 Proposition de loi portant diverses mesures tendant à réguler « l'hyper‑fréquentation » dans les sites naturels et...


Claude MALHURET présente le Débat sur "le mécénat territorial au service des projets de proximité"
09 mai 2019 Débat sur le mécénat territorial au service des projets de proximité (Ordre du jour réservé à notre Groupe) Monsieur le...


Alain MARC : PPL Renforcer les synergies entre les conseils municipaux et communautaires
09 mai 2019 Proposition de loi tendant à renforcer les synergies entre les conseils municipaux et communautaires (Ordre du jour réservé à...


GUERRIAU - DECOOL - CHASSEING : Emplois non pourvus en France : quelles réponses ? quelles actions ?
Débat "Emplois non pourvus en France : quelles réponses ? quelles actions ?" (ORDRE DU JOUR RÉSERVÉ À NOTRE GROUPE) Joël GUERRIAU -...


GUERRIAU - FOUCHÉ - MALHURET : Déclaration obligatoire d'un préavis de grève des contrôleurs aériens
12 décembre 2018 Proposition de loi relative à l'obligation de déclaration d'un préavis de grève des contrôleurs aériens (ORDRE DU JOUR...
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