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Interventions au Sénat


Pierre-Jean ROCHETTE : Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
07 février 2024 Projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au...


Jean-Luc BRAULT : PJL d'Adaptation au droit de l'Union européenne
20 Décembre 2023 PJL portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière d'économie, de finances, de...


Jean-Luc BRAULT : PJL Accord France - Luxembourg
20 Décembre 2023 PJL autorisant l'approbation de l'avenant entre la France et le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg au protocole...


Louis VOGEL : Conclusions de la CMP sur le PJL contrôler l'immigration, améliorer l'intégration
19Décembre 2023 Conclusions de la Commission Mixte Paritaire sur le Projet de loi contrôler l'immigration, améliorer l'intégration...


Vincent LOUAULT : PJL visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires
19Décembre 2023 Projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires Monsieur le Président, Mesdames les Ministres,...


Emmanuel CAPUS : Nouvelle lecture du Projet de loi de Finances pour 2024
19Décembre 2023 Nouvelle lecture du Projet de loi de Finances pour 2024 Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Monsieur le...


Emmanuel CAPUS - Explications de vote sur l'ensemble du PLF pour 2024
12 Décembre 2023 Explications de vote sur l'ensemble du Projet de loi de Finances pour 2024 Monsieur le Président, Monsieur le Ministre,...


Emmanuel CAPUS : PLF pour 2024 - Mission Défense
11Décembre 2023 Projet de loi de Finances pour 2024 : Mission Défense Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Monsieur le Président...


Louis VOGEL : PLF pour 2024 - Mission Justice
11Décembre 2023 Projet de loi de Finances pour 2024 : Mission Justice Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Mesdames et Monsieur...


Dany WATTEBLED : PLF pour 2024 - Mission Sport, jeunesse et vie associative
11Décembre 2023 Projet de loi de finances pour 2024 - Mission sport, jeunesse et vie associative Madame la Présidente, Madame la...
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