Claude MALHURET : Expl. vote PJL Evolution du logement, de l'aménagement et du numérique (ELAN)
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Interventions au Sénat
25 juillet 2018 Explication de vote sur le projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (ELAN) Monsieur...
Alain MARC : Question orale sans débat sur la desserte ferroviaire de l'ouest de l'Aveyron
24 juillet 2018 Madame la ministre, je souhaite attirer votre attention sur l’extrême mécontentement des habitants et des élus de...
Claude MALHURET : Question sur la situation politique et l' "Affaire Benalla"
24 juillet 2018 Question d'actualité au Gouvernement Monsieur le président, monsieur le Premier ministre, mes chers collègues, M....
Alain FOUCHE : Question sur l'effondrement du marché des moteurs diesel
19 juillet 2018 Question d'actualité au Gouvernement Ma question porte sur les mesures que compte prendre le Gouvernement pour soutenir...
Dany WATTEBLED : Question Renforcement des transports en vue des JO et de la coupe du monde de Rugby
19 juillet 2018 Question d'actualité au Gouvernement Notre équipe de France de football vient de remporter brillamment la Coupe du monde...
Colette MELOT : PPL Utilisation encadrée du téléphone portable dans les écoles et les collèges
16 juillet 2018 Proposition de loi relative à l'encadrement de l'utilisation du téléphone portable dans les établissements d'enseignement...
Claude MALHURET : PJL Evolution du logement, de l'aménagement et du numérique ELAN
16 juillet 2018 Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique ELAN Monsieur le président, monsieur le...
Emmanuel CAPUS : PJL Règlement du budget et Approbation des comptes de l'année 2017
12 juillet 2018 Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2017 Avec le remboursement de la dette...
Jean-Louis LAGOURGUE : PJL Sanctions en matière de concurrence en Polynésie française
12 juillet 2018 Proposition de loi relative aux contrôles et aux sanctions en matière de concurrence en Polynésie française et en...
Daniel CHASSEING : PJL Liberté de choisir son avenir professionnel
10 juillet 2018 Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel Monsieur le président, madame la ministre, mesdames,...
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