Jean-Pierre DECOOL : PJL de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030
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Interventions au Sénat
28 octobre 2020 Projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à...
Colette MELOT : Question sur la mobilité des étudiants
10 juin 2020 Question d'actualité au Gouvernement Monsieur le Président, Madame la Ministre, Mes chers Collègues, A l’heure où la crise...
Colette MELOT : Débat "Quelles nouvelles politiques publiques à destination de la jeunesse... ?"
03 juin 2020 Débat sur le thème : « Quelles nouvelles politiques publiques à destination de la jeunesse afin d'aider ces publics...
Colette MELOT : Débat portant sur les modalités de réouverture des établissements d'enseignement
19 mai 2020 Débat portant sur les modalités de réouverture des établissements d'enseignement ainsi que sur les conditions d'organisation...
Franck MENONVILLE : Conclusions CMP PJL et PJLO modifiant l'article 13 de la Constitution
26 février 2020 Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23...
Emmanuel CAPUS : PJL de Finances pour 2020 - Recherche et enseignement supérieur
29 novembre 2019 Projet de loi de finances pour 2020 Monsieur le Président, Madame la Ministre, Monsieur le président de la commission,...
Franck MENONVILLE : PJL de Finances pour 2020 : Sport, jeunesse et vie associative
28 novembre 2019 Projet de loi de finances pour 2020 Les crédits de la mission augmentent, cette année encore : plus 10,7 % en ...
Colette MELOT : PJL de Finances pour 2020 - Enseignement scolaire
27 novembre 2019 Projet de loi de finances pour 2020 Le budget de la mission Enseignement scolaire pour l’année 2020 atteint 74 milliards...
Colette MELOT : PPL pour la création d'une délégation parlementaire aux droits des enfants
20 novembre 2019 Proposition de loi tendant à la création de délégations parlementaires aux droits des enfants Madame la présidente,...
Colette MELOT : Question à M. Gabriel ATTAL, sur la scolarisation des enfants handicapés
20 novembre 2019 Question d'actualité au Gouvernement Monsieur le Ministre, Chers collègues, Nous célébrons aujourd’hui le 30ème...
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