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Interventions au Sénat


Pierre-Jean ROCHETTE : Débat 50-1 sur les partenariats entre la France et les pays africains
Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, en application de l'article 50-1 de la Constitution, sur les partenariats renouvelés...


Claude MALHURET - Déclaration du Gouvernement et Débat 50-1 sur la situation au Proche-Orient
24 Octobre 2023 Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat, en application de l'article 50-1 de la Constitution, relative à la...


Claude MALHURET - QAG : Attaque terroriste du Hamas en Israël
11 Octobre 2023 Question d'actualité au Gouvernement Madame la Première Ministre, Les images insoutenables de l’attaque terroriste du...


Emmanuel CAPUS : CMP - Loi de programmation militaire pour les années 2024 à 2030
13 juillet 2023 Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années...


Joël GUERRIAU : Loi de programmation militaire pour les années 2024 à 2030
27 juin 2023 Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant...


Joël GUERRIAU : Déclaration du Gouvernement - Politique étrangère de la France en Afrique
6 juin 2023 Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, en application de l'article 50-1 de la Constitution, relative à la politique...


Jean-Louis LAGOURGUE : Résolution pour interdire l'importation de produits issus du travail forcé
1er juin 2023 Proposition de résolution visant à interdire l'importation de produits issus du travail forcé de la population ouïghoure et...


L'engagement du Président Claude Malhuret pour un soutien clair à l'Ukraine face à l'agression russe
Le Président Claude Malhuret appelle à un soutien clair à l'Ukraine depuis le début du conflit . Le 12 décembre 2022, le Président Claude...


Claude MALHURET : Proposition de résolution pour la reconnaissance du génocide ukrainien de 1932-33
17 mai 2023 Proposition de résolution relative à la reconnaissance du génocide ukrainien de 1932 - 1933 (voir le dossier législatif) 🔔 À...


Colette MÉLOT : Débat - Comment rendre possible le retour en Ukraine des enfants déportés en Russie
4 mai 2023 Débat sur le thème : "Comment rendre possible le retour en Ukraine des enfants déportés en Fédération de Russie ?" 🔔 À...
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