Franck MENONVILLE : PJL de finances rectificative pour 2020
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Interventions au Sénat
20 mars 2020 Projet de loi de finances rectificative pour 2020 Monsieur le Président, Madame la Ministre, Monsieur le Ministre, Mes Chers...
Franck MENONVILLE : Débat à la suite du dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes
04 mars 2020 Débat à la suite du dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes Madame la Présidente, Monsieur le Ministre, Mes Chers...
Colette MELOT : Question sur les conséquences économiques liées au Covid-19
04 mars 2020 Question d'actualité au Gouvernement Monsieur le Président, Mes Chers collègues, Madame la Ministre, La propagation du...
Alain MARC : Question - Négociation du futur budget européen
26 février 2020 Question d'actualité au Gouvernement Monsieur le Président, Madame la Ministre, Mes chers collègues, Vous comprendrez que...
Claude MALHURET : PPL visant à garantir le libre choix du consommateur dans le cyberespace
19 février 2020 Proposition de loi visant à garantir le libre choix du consommateur dans le cyberespace Monsieur le Président, Monsieur...
Robert LAUFOAULU : PJL d'avenant à la convention fiscale entre la France et le Botswana
30 janvier 2020 Projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à la convention du 15 avril 1999 entre le Gouvernement de la...
Dany WATTEBLED : PPL visant à créer un droit à l'erreur des collectivités locales
16 février 2020 Proposition de loi visant à créer un droit à l'erreur des collectivités locales dans leurs relations avec les...
Claude MALHURET : PPL visant à rétablir les droits sociaux des travailleurs numériques
15 février 2020 Proposition de loi visant à rétablir les droits sociaux des travailleurs numériques Monsieur le Président, Madame la...
Joël GUERRIAU - Nouvelle lecture du PJL de Finances pour 2020
18 décembre 2019 Nouvelle lecture du projet de loi de finances pour 2020 Monsieur le Président, Messieurs les Ministres, Monsieur le...
Emmanuel CAPUS : Explications de vote du Projet de loi de Finances pour 2020
10 décembre 2019 Explication de vote des groupes sur l'ensemble du projet de loi de finances pour 2020 Monsieur le Président, Messieurs...
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