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Interventions au Sénat

Alain FOUCHE : Mission d'Information - Fonctionnement et Organisation des Fédérations sportives
Alain FOUCHE, Sénateur de la Vienne, membre de notre Groupe "Les Indépendants - République et Territoires" était le rapporteur de la...

Alain FOUCHE : Conclusions de CMP - PPL visant à lutter contre les appels frauduleux
08 juillet 2020 Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à encadrer le démarchage téléphonique et à...

Alain FOUCHE : Question sur la situation de la justice en France
08 juillet 2020 Question d'actualité au Gouvernement Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, A mon tour, au nom du Groupe, je...

Alain FOUCHE : Conclusions CMP du PJL Sécuriser l'organisation du 2nd tour des élections municipales
17 juin 2020 Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi tendant à sécuriser l’organisation du second tour des...

Alain FOUCHE : PJLO portant report des élections sénatoriales et législatives partielles
17 juin 2020 Projet de loi organique portant report des élections sénatoriales et des élections législatives partielles M. le Président,...

Alain FOUCHE : Question - Soutien aux forces de l'Ordre
17 juin 2020 Question d'actualité au Gouvernement Monsieur le Ministre, Malgré le terrorisme, les casseurs, et la délinquance ; les...

Alain FOUCHE : Débat "Quelle doctrine d'emploi de la police et de la gendarmerie ... ?"
18 février 2020 Débat sur le thème : « Quelle doctrine d’emploi de la police et de la gendarmerie dans le cadre du maintien de l’ordre ? ...

Alain FOUCHE : Question sur le démarchage téléphonique abusif
22 janvier 2020 Question d'actualité au Gouvernement Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Mes Chers Collègues, Depuis le 20...

Alain FOUCHE : Question à M. CASTANER, sur la situation dans les banlieues
06 novembre 2019 Question d'actualité au Gouvernement Monsieur le Président, Monsieur le Ministre de l’intérieur, Mes chers collègues,...

Alain FOUCHE : Nouvelle lecture PJL d'orientation des mobilités
05 novembre 2019 Nouvelle lecture du projet de loi d'orientation des mobilités Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Mes chers...
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