Alain FOUCHE : PJL sur l'orientation des mobilités
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Interventions au Sénat
19 mars 2019 Projet de loi, modifié par lettre rectificative, d'orientation des mobilités Madame la Présidente, Madame la Ministre,...
Alain FOUCHE : Question à Mme A. PANNIER-RUNACHER, sur les entreprises subissant la crise du diesel
12 mars 2019 Question d'actualité au Gouvernement Monsieur le Président, Madame la Ministre, Mes Chers Collègues, Ma question porte sur...
Alain FOUCHE : Débat sur la fracture numérique et les inégalités d'accès aux services publics
20 février 2019 Débat sur la fracture numérique et les inégalités d'accès aux services publics Madame la Présidente, Monsieur le...
Alain FOUCHE : Débat portant sur "l'hydrogène, une énergie d'avenir"
20 février 2019 Débat sur le thème : « l'hydrogène, une énergie d'avenir » Monsieur le Président, Madame la Ministre, Mes chers...
Alain FOUCHE : PPL visant à faciliter le désenclavement des territoires
20 février 2019 Proposition de loi visant à faciliter le désenclavement des territoires Monsieur le Président, Madame la Ministre,...
Alain FOUCHE : PPL sur l'aménagement du permis à points après l'abaissement de la vitesse à 80 km/h
23 janvier 2019 Proposition de loi relative à l'aménagement du permis à points dans la perspective de l'abaissement de la limitation de...
Alain FOUCHE : Débat sur les mobilités du futur
15 janvier 2019 Débat sur les mobilités du futur M. Alain Fouché, rapporteur de la délégation sénatoriale à la prospective. - Les...
Alain FOUCHE : Débat sur la gouvernance des grands groupes coopératifs agricoles
15 janvier 2019 Débat sur la gouvernance des grands groupes coopératifs agricoles Ce débat, en apparence technique, soulève de grands...
Alain FOUCHÉ : Adoption du projet de loi portant mesures d'urgence économiques et sociales
21 décembre 2018 Projet de loi portant mesures d'urgence économiques et sociales Monsieur le président, Mesdames les ministres, Mes chers...
GUERRIAU - FOUCHÉ - MALHURET : Déclaration obligatoire d'un préavis de grève des contrôleurs aériens
12 décembre 2018 Proposition de loi relative à l'obligation de déclaration d'un préavis de grève des contrôleurs aériens (ORDRE DU JOUR...
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