Colette Mélot | Les Indépendants - République et Territoires

Colette MELOT : PPR Directives de négociation de libre-échange UE / Australie et Nouvelle-Zélande

21 février 2018 Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du...

Colette MELOT : PPL Mieux encadrer le régime d'ouverture des établissements privés hors contrat

21 février 2018 Projet de loi visant à simplifier et mieux encadrer le régime d'ouverture et de contrôle des établissements privés hors...

Colette MELOT : Débat "L'avenir de l'audiovisuel public"

20 février 2018 Débat sur "L'avenir de l'audiovisuel public" Question de Mme Colette Mélot : L'audiovisuel public s'essouffle. C'est...

Colette MELOT : Conclusions CMP sur PJL d'Orientation et réussite des étudiants

15 février 2018 Conclusions de la commission paritaire sur le projet de loi relative à l'orientation et à la réussite des étudiants...

Colette MELOT : CMP PJL évaluation environnementale des projets

15 février 2018 Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-1058 du 3 août 2016...

Colette MELOT : PJLO Orientation et Réussite des étudiants

07 février 2018 Projet de loi relative à l'orientation et à la réussite des étudiants Madame la présidente, madame la ministre, madame la...

Colette MELOT : Question sur les aides de l'État aux communes touchées par les inondations

01 février 2018 Question d'actualité au Gouvernement Ma question s’adresse à M. le ministre d’État, ministre de l’intérieur. Monsieur le...

Colette MELOT : Débat sur l'état du service public dans les transports en Île-de-France

16 janvier 2018 Débat sur l'état du service public dans les transports en Île-de-France Madame la présidente, madame la ministre, ce...

Colette MÉLOT : PJL de Finances pour 2018 - Mission "Culture"

04 décembre 2017 Projet de loi de finances pour 2018 - Mission "Culture" Monsieur le président, Madame la ministre, Mes chers collègues,...

Colette MÉLOT : PJL de Finances pour 2018 - Mission "Médias, livres et industries culturelles"

04 décembre 2017 Projet de loi de finances pour 2018 - Mission "Médias, livres et industries culturelles" Monsieur le président, Madame...

Interventions au Sénat