MÉLOT Colette 16/18

Interventions au Sénat

Colette MELOT : Débat sur la politique de concurrence dans une économie mondialisée

17 mai 2018 Débat sur la politique de concurrence dans une économie mondialisée Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes...

Colette MELOT : Débat sur le thème : « Comment repenser la politique familiale en France ? »

17 mai 2018 Débat sur le thème : « Comment repenser la politique familiale en France ? » Depuis la Libération, la politique familiale est...

Colette MELOT : Débat sur la constitutionnalisation de l'IVG

03 mars 2018 Débat sur la constitutionnalisation de l'IVG Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, l’inscription...

Colette MELOT : PPR Normes réglementaires relatives aux équipements sportifs

28 mars 2018 Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, tendant à mieux maîtriser le poids de la...

Colette MELOT : Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 22 et 23 mars 2018

21 mars 2018 Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 22 et 23 mars 2018 Le Conseil européen des 22 et 23 mars verra le...

Colette MELOT : Question sur la prostitution des adolescentes

08 mars 2018 Question d'actualité au Gouvernement Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, la libération de la parole des...

Colette MELOT : PPR Directives de négociation de libre-échange UE / Australie et Nouvelle-Zélande

21 février 2018 Proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du...

Colette MELOT : PPL Mieux encadrer le régime d'ouverture des établissements privés hors contrat

21 février 2018 Projet de loi visant à simplifier et mieux encadrer le régime d'ouverture et de contrôle des établissements privés hors...

Colette MELOT : Débat "L'avenir de l'audiovisuel public"

20 février 2018 Débat sur "L'avenir de l'audiovisuel public" Question de Mme Colette Mélot : L'audiovisuel public s'essouffle. C'est...

Colette MELOT : Conclusions CMP sur PJL d'Orientation et réussite des étudiants

15 février 2018 Conclusions de la commission paritaire sur le projet de loi relative à l'orientation et à la réussite des étudiants...