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Interventions au Sénat
Franck MENONVILLE : PJL de Finances rectificative pour 2020
16 juillet 2020 Projet de loi de finances rectificative pour 2020 Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Monsieur le Président de...
Franck MENONVILLE : PJL Adaptation au droit de l'UE en matière économique et financière
08 juillet 2020 Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et...
Franck MENONVILLE : PJL de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019
08 juillet 2020 Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019 Monsieur le Président, Monsieur le...
Franck MENONVILLE : Débat - Conclusions du rapport d'information : Vers une alimentation durable...
30 juin 2020 Débat sur les conclusions du rapport d'information : "Vers une alimentation durable : un enjeu sanitaire, social,...
Franck MENONVILLE : 2ème lecture PPL Assurer la revalorisation des pensions de retraite agricoles
29 juin 2020 Deuxième lecture de la proposition de loi, adoptée avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, visant...
Franck MENONVILLE : Proposition de résolution Encourager le développement de l'assurance récolte
24 juin 2020 Proposition de résolution visant à encourager le développement de l'assurance récolte Monsieur le Président, Monsieur le...
Franck MENONVILLE : Débat sur la situation du logement et du bâtiment
23 juin 2020 Débat sur la situation du logement et du bâtiment Madame la Présidente, Monsieur le Ministre, Mes chers collègues, La France...
Franck MENONVILLE : PJL organisant la fin de l'état d'urgence sanitaire
22 juin 2020 Projet de loi organisant la sortie de l'état d'urgence sanitaire Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Monsieur le...
Franck MENONVILLE : Pré-débat au Conseil Européen des 18 et 19 Juin 2020
11 juin 2020 Débat préalable au Conseil Européen des 18 et 19 Juin 2020 Monsieur le Président, Madame la Ministre, Le Conseil européen...
Franck MENONVILLE : Conclusions CMP - PJL relatif à diverses dispositions liées à la crise sanitaire
10 juin 2020 Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à diverses dispositions liées à la crise...
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