Dany WATTEBLED : Nouvelle lecture - Démocratiser le sport en France
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Interventions au Sénat
16 février 2022 Nouvelle lecture de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (voir le dossier législatif) ✅ Ce...
Alain MARC : Conclusions CMP - Renforcer la protection des lanceurs d'alerte
16 février 2022 Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à améliorer la protection des lanceurs...
Joël GUERRIAU : QAG - Les négociations avec l'Iran sur leur programme nucléaire
16 février 2022 Question d'actualité au Gouvernement Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Dans moins d'un mois, l'Iran pourrait...
Joël GUERRIAU : Égalité et liberté dans le choix et l'attribution du nom
15 février 2022 Proposition de loi pour garantir l'égalité et la liberté dans le choix et l'attribution du nom (voir le dossier...
Joël GUERRIAU : Conclusions CMP - Reconnaissance de la Nation envers les Harkis
15 février 2022 Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi portant reconnaissance de la Nation envers les Harkis...
Joël GUERRIAU : Partenariat relatif à la sécurité de la Coupe du Monde de football de 2022
15 février 2022 Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de...
Joël GUERRIAU : Encourager l’usage du contrôle parental pour accéder à l'Internet
09 février 2022 Proposition de loi visant à encourager l'usage du contrôle parental sur certains équipements et services rendus en France...
Daniel CHASSEING : Nouvelle lecture - Lois de financement de la Sécurité sociale
09 février 2022 Nouvelle lecture de la proposition de loi ordinaire relative aux lois de financement de la Sécurité sociale (voir le...
Alain MARC : Conclusions CMP - Projet de loi 3DS - différenciation, décentralisation ...
09 février 2022 Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la...
Emmanuel CAPUS : QAG - La situation Russie - Ukraine et ses conséquences énergétiques dans l'UE
09 février 2022 Question d'actualité au Gouvernement Merci Monsieur le Président. Monsieur le Ministre, Les tensions s’accumulent à l’Est...
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