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Interventions au Sénat


Emmanuel CAPUS : QAG - La situation Russie - Ukraine et ses conséquences énergétiques dans l'UE
09 février 2022 Question d'actualité au Gouvernement Merci Monsieur le Président. Monsieur le Ministre, Les tensions s’accumulent à l’Est...


Projet de loi "Assurance récolte" : adoption de plusieurs amendements de nos Sénateurs en commission
Lors de l'examen de la projet de loi portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture, plusieurs amendements...


Franck MENONVILLE : Réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture
08 février 2022 Projet de loi portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture (voir le dossier législatif)...


Claude MALHURET : Explications de vote - Proposition de loi relative à l’aménagement du Rhône
08 février 2022 Explications de vote sur la proposition de loi relative à l'aménagement du Rhône (voir le dossier législatif) NB : 🗣...


Franck MENONVILLE : Conclusions CMP - Plan Indépendants
08 février 2022 Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi en faveur de l’activité professionnelle indépendante...


Claude MALHURET : Débat - Efficacité des aides versées au titre du Plan de Relance
03 février 2022 Débat sur l’évaluation et opportunité et de l’efficacité des aides versées au titre du Plan de Relance dans le cadre de...


Daniel CHASSEING : Débat - Moyens pour la lutte contre les violences faites aux femmes / féminicides
03 février 2022 Débat sur le thème : "Lutte contre les violences faites aux femmes et les féminicides : les moyens sont-ils à la hauteur...


Vanina PAOLI-GAGIN : Débat - Quelle réglementation pour les produits issus du chanvre ?
03 février 2022 Débat sur le thème : "Quelle réglementation pour les produits issus du chanvre ?" Oui Madame la Présidente, Madame la...


Daniel CHASSEING : Débat - Prise en charge des personnes atteintes d'un déficit de l'attention
02 février 2022 Débat sur le thème : "L’amélioration de la prise en charge des personnes atteintes du trouble du déficit de l'attention"...


Colette MÉLOT : Redonner le caractère universel des allocations familiales
02 février 2022 Proposition de loi tendant à redonner un caractère universel aux allocations familiales (voir le dossier législatif)...
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