top of page
Interventions au Sénat


Dany WATTEBLED : Renforcer l'accessibilité et l'inclusion bancaires
3 mai 2023 Proposition de loi visant à renforcer l'accessibilité et l'inclusion bancaires (voir le dossier législatif) 🔔 À retrouver sur...


Claude MALHURET : Question à la Première ministre - Renforcer l'arsenal juridique face aux violences
3 mai 2023 Question d'actualité au Gouvernement 🔔 À retrouver sur nos réseaux sociaux Sur Facebook en cliquant ici Sur LinkedIn en...


Pierre-Jean VERZELEN : Quelle réponse au phénomène mondialisé des fraudes fiscales aux dividendes ?
2 mai 2023 Débat sur le thème : "Quelle réponse au phénomène mondialisé des fraudes fiscales aux dividendes ?" 🔔 À retrouver sur nos...


Pierre-Jean VERZELEN : Assurer la qualité des réseaux à très haut débit en fibre optique
2 mai 2023 Proposition de loi visant à assurer la qualité et la pérennité des réseaux de communications électroniques à très haut débit...


Franck MENONVILLE : Débat - Comment développer l'hydrogène au sein de notre mix énergétique ?
2 mai 2023 Débat sur le thème : "Quelles solutions pour développer l'hydrogène au sein de notre mix énergétique ?" 🔔 À retrouver sur nos...


Actualités de notre Groupe : du 10 au 14 avril 2023
Cliquez ici pour accéder aux actualités 🔵 Soutien aux forces de l'ordre : adoption d'une proposition de résolution au Sénat 🔵 Éducation...


Franck MENONVILLE : Débat sur l'état de la Justice dans les Outre-Mer
13 avril 2023 Débat sur l'état de la Justice dans les Outre-Mer 🔔 À retrouver sur nos réseaux sociaux Sur Facebook en cliquant ici Sur...


Claude MALHURET : CMP - Fusion des filières de producteurs d'emballages ménagers/d'imprimés papier
13 avril 2023 Conclusions de la commission mixte paritaire de la proposition de loi portant fusion des filières à responsabilité élargie...


Franck MENONVILLE : Débat - La pollution lumineuse
12 avril 2023 Débat sur la pollution lumineuse 🔔 À retrouver sur nos réseaux sociaux Sur Facebook en cliquant ici Sur Twitter en...


Franck MENONVILLE : Conclusions de la CMP - Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
12 avril 2023 Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et...
Interventions au Sénat
Nos réseaux sociaux
bottom of page








