top of page
Interventions au Sénat


Colette MELOT : Débat sur la politique familiale
18 février 2020 Débat sur la politique familiale Monsieur le Président, Madame la Ministre, Chers collègues, Les pays européens ont tous...


Jean-Pierre DECOOL : PPL relative à la sécurité sanitaire
05 février 2020 Proposition de loi relative à la sécurité sanitaire Monsieur le Président, Madame la Ministre, Monsieur le Président de...


Jean-Louis LAGOURGUE : PPR Enfants franco-japonais privés de tout lien avec leur parent français
05 février 2020 Proposition de résolution relative aux enfants franco-japonais privés de tout lien avec leur parent français à la suite...


Jean-Louis LAGOURGUE : Question sur les retraites agricoles et les inégalités métropole /Outre-mer
05 février 2020 Question d'actualité au Gouvernement Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs les Ministres, Mes Chers collègues, Ma...


Daniel CHASSEING : Expl. Vote PJL relatif à la bioéthique
04 février 2020 Explications de vote des groupes sur le projet de loi relatif à la bioéthique Monsieur le Président, Madame la Ministre,...


Daniel CHASSEING : PJL relatif à la Bioéthique
21 janvier 2020 Projet de loi relatif à la bioéthique Monsieur le Président, Madame le Ministre, Monsieur le Président de la commission...


Jérôme BIGNON : PPL Déclaration de naissance auprès de l'état civil du lieu de résidence des parents
16 février 2020 Proposition de loi relative à la déclaration de naissance auprès de l'officier d'état civil du lieu de résidence des...


Dany WATTEBLED : PPL visant à créer un droit à l'erreur des collectivités locales
16 février 2020 Proposition de loi visant à créer un droit à l'erreur des collectivités locales dans leurs relations avec les...


Daniel CHASSEING : Débat sur le thème "La pédopsychiatrie en France"
08 janvier 2020 Débat sur le thème "La pédopsychiatrie en France" Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Chers collègues, Avant...


Claude MALHURET : PPR pour dénoncer et agir contre les violences faites aux femmes handicapées
08 janvier 2020 Proposition de résolution pour dénoncer et agir contre les violences faites aux femmes en situation de handicap Madame la...
Interventions au Sénat
Nos réseaux sociaux
bottom of page




