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Interventions au Sénat


Colette MELOT : Débat "Quelle politique d'attractivité de la France pour les étudiants étrangers"
16 janvier 2019 Débat sur le thème "Quelle politique d'attractivité de la France pour les étudiants étrangers" Madame la Ministre, Chers...


Colette MELOT : Débat sur la lutte contre l'exposition précoce des enfants aux écrans
20 novembre 2018 Explications de vote des groupes sur la proposition de loi visant à lutter contre l'exposition précoce des enfants aux...


Colette MELOT : Débat sur le thème "La scolarisation des enfants en situation de handicap
25 octobre 2018 Débat sur le thème "La scolarisation des enfants en situation de handicap" Monsieur le président, monsieur le secrétaire...


Colette MÉLOT : Débat sur la réforme du baccalauréat
03 octobre 218 Débat sur la réforme du baccalauréat Madame la présidente, Monsieur le ministre, Mes chers collègues, Simplifier...


Dany WATTEBLED : Conclusions CMP - Utilisation encadrée du portable dans les écoles et collèges
26 juillet 2018 Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à l'encadrement de l'utilisation du...


Colette MELOT : PPL Utilisation encadrée du téléphone portable dans les écoles et les collèges
16 juillet 2018 Proposition de loi relative à l'encadrement de l'utilisation du téléphone portable dans les établissements d'enseignement...


Colette MELOT : Débat sur le thème : « Comment repenser la politique familiale en France ? »
17 mai 2018 Débat sur le thème : « Comment repenser la politique familiale en France ? » Depuis la Libération, la politique familiale est...


Colette MELOT : Question sur la prostitution des adolescentes
08 mars 2018 Question d'actualité au Gouvernement Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, la libération de la parole des...


Colette MELOT : PPL Mieux encadrer le régime d'ouverture des établissements privés hors contrat
21 février 2018 Projet de loi visant à simplifier et mieux encadrer le régime d'ouverture et de contrôle des établissements privés hors...


Claude MALHURET : PPL Mieux encadrer le régime d'ouverture des établissements privés hors contrat
21 février 2018 Projet de loi visant à simplifier et mieux encadrer le régime d'ouverture et de contrôle des établissements privés hors...
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